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Cote : 3140W/1Période : 1841 - 1941Extrait de la notice :
…Plan d'alignement sur Anisy et Mézidon-Canon…
…Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon…
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Extrait de la notice :
…Dossiers de dommages de guerre industriels et commerciaux (RIC) du plan national…
…plan de bâtiment…
…Les dossiers du plan national concernent des entreprises dont la sauvegarde était considérée comme vitale…
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Cote : 3225W/1 - 3225W/43Période : 1995 - 2015Extrait de la notice :
…Secrétariat général aux affaires régionales : pilotage du contrat de plan Etat-Région (CPER)…
…Contrats de plan Etat-Région (2007 - 2013), suivi des créations de pays et de groupement d'intérêt publics…
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Cote : 2873W/1-2873W/470Période : 1935 - 2003Extrait de la notice :
…collectives : - clôturées entre 1989 et 2003, classement par année de clôture - ayant fait l'objet d'un plan…
…année d'ouverture, de 1935 à 1987 - cas particuliers entre1995 et 1997 (un règlement amiable et un plan…
…d'apurement ou de cession, ouverts entre 1983 et 1997, solution entre 1987 et 1997, par année de solution de plan…
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Cote : 98FI/1-98FI/3Extrait de la notice :
…plan de bâtiment…
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Cote : 2745W/1-2745W/17Période : 1980 - 1999Extrait de la notice :
…Plan de l'ancien siège de Caen Habitat, 37 rue jean romain, bureaux de la recette et organigramme.…
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Cote : 2963W1-2963W/57 ; 2964W/1-2964W/6 ; 2965W/1-2965W/10Période : 1987 - 2008Extrait de la notice :
…crises, canicules, urgences : système d'alerte, organisation et fonctionnement Hôpitaux locaux et plan…
…1994-2005), sécurité sanitaire (1997-2004) Politiques de santé, financements et crédits Contrat de plan…
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Cote : 926W ; 927W ; 928WExtrait de la notice :
…plan de bâtiment…
…Lors de cette opération ont été distingué les dossiers BP (926W) et les dossiers BP du plan national…
…Les dossiers ont été classés par ville puis par type d'indemnisation (classique ou sur plan national)…
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Cote : 10W/1-10W/23/3Période : 1933 - 1943Extrait de la notice :
…Le plan de classement correspond dans le détail au plan comptable en cours en 1940.…
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Cote : 2133W/1-23Période : 1939 - 1964Extrait de la notice :
…plan de bâtiment…
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Cote : 2795W/1-2795W/90Période : 1992 - 2007Extrait de la notice :
…), études diverses pour la Basse-Normandie, situation économique de la Basse-Normandie, contrat de plan…
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Cote : CPL/1334Extrait de la notice :
…plan de bâtiment…
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Cote : 3154W/1 - 3154W/272Période : 1990 - 2007Extrait de la notice :
…Dossiers clôturés, irrecevables ou ayant abouti à un échec, dossiers ayant abouti à un plan ou une recommandation…
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Cote : 2785W/1-2785W/144Période : 1964 - 2005Extrait de la notice :
…Dossiers de subventions et divers (plan de Rome et maintien des écoles en milieu rural et réunuions cantonales…
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Cote : 3229W/1-3229W/979Période : 2004 - 2010Extrait de la notice :
…Dossiers de procédures collectives du tribunal de commerce de Caen de 2004 à 2010 : plan de sauvegarde…
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Extrait de la notice :
…institutionnel et sur le plan géographique. …
…Dans la pratique, la création du plan de classement reflétant au mieux le fonctionnement de l'institution…
…grandes lignes, l'origine du bailliage et de la vicomté d'Auge et de leur évolution à la fois sur le plan…
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Cote : 2914W/1-2914W55Période : 1959 - 2006Extrait de la notice :
…sections sportives scolaires, documents de travail d'un conseiller général, équipements sportifs et plan…
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Cote : 2823W/1-2823W/38Période : 1986 - 2005Extrait de la notice :
…Plan départemental de développement touristique :équipements de loisirs, d'accueil et de plein air (1986…
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Extrait de la notice :
…extraits de leurs boites d'origine afin d'être conditionnés dans des mobiliers spécifiques (meubles à plan…
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Cote : 57J/2903-57J/2969Période : 1916 - 1989Extrait de la notice :
…L'inventaire méthodique permet leur présentation selon un plan de classement thématique. 57J - Photothèque…
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Cote : 1566W/1-850Période : 1947 - 1985Extrait de la notice :
…plan de bâtiment…
…Pour faciliter les recherches, il est conseillé de consulter le plan des îlots de reconstruction de La…
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Cote : 19W/1/1-19W/10/5Période : 1939 - 1944Extrait de la notice :
…Rapports du préfet, demandes d'emploi, délégation départementale à l'information, plan de maintien de…
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Extrait de la notice :
…Besnier signalait également (Op. cit., p. 149) la présence en mairie d'un plan de la châtellerie de…
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Cote : 1545W ; 1554WPériode : 1885 - 1965Extrait de la notice :
…plan de bâtiment…
…Pour faciliter les recherches sur Caen, la consultation du plan des îlots de reconstruction de la Renaissance…
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Extrait de la notice :
…plan de bâtiment…
…Le fonds est classépar dossier client, puis par plan.…
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Cote : 3332W/1-3332W/107Période : 1949 - 2011Extrait de la notice :
…Contrat de Plan Etat-Région : bilan et projets de recherche du laboratoire maritime (1994-1998).…
…Plan de Rome : modélisation informatique (2001). Lettres d'information de la MRSH (1993-2001).…
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Cote : 139J/1-139J/72Période : 1241 - 1869Extrait de la notice :
…siècle, ce bien est convoité par une foule d'héritiers et de créanciers, au point de porter sur le plan…
…La situation particulière d'Ecrammeville sur le plan des terres d'embouche et des prés à faucher permet…
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Cote : 923W/1 - 1339Extrait de la notice :
…plan de bâtiment…
…Lors de cette opération ont été distingué les dossiers RIC (923W) et les dossiers RIC du plan national…
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Période : 1209 - 1874Extrait de la notice :
…d'archives d'Ancien-Régime, mais le reclassement a permis de réactualiser les analyses et de réorganiser le plan…
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Cote : 3HDT/353 - 3HDT/3150 ; 3HDT/3166 - 3HDT/3179Période : 1583 - 2005Extrait de la notice :
…Le plan de clasement respecte le cadre de classement des archives hospitalières, établi en 1968.…
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Période : 1687 - 2009Extrait de la notice :
…<br> Le plan de classement dissocie les archives professionnelles des archives personnelles.…
…Les documents de l'entrée de 2018 ont été ajoutés au plan de classement initial selon…
…xE9;té créés pour accueillir les archives de s'insérant pas correctement dans le plan…
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Cote : F/6344-F/6354Période : 1442 - 1910Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p">Sur un plan artistique, est à noter un petit ensemble de croquis de voyage…
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Cote : A/1-A/425Extrait de la notice :
…devient un frein à la lecture, desservie en outre par une typographie sur deux colonnes, sans annonce de plan…
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Cote : 35F/1-35F/34, F/4091, F/5098, F/5169-F/5170, F/5224-F/5225, F/5264/1, F/5265/1/1-F/5265/7, F/5415, F/5435, F/6397-F/6398, F/7179, F/7415/2, F/7684-F/7685, F/8217/1-F/8217/2Extrait de la notice :
…pratiques commerciales des notaires, les accidents du travail, et le rôle parfois déterminant sur le plan…
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Cote : 10B/1-10B/10 ; 2II/1-2II/739 ; 3II/1-3II/166Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…Les grandes parties du plan de classement répartissent les archives entre les différents sièges particuliers…
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Cote : 7R/1-7R/633Période : 1680 - 1965Extrait de la notice :
…Le travail a reposé sur un reclassement total autour d'un plan de classement cohérent, une description…
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Cote : 7R/634-7R/1620Période : 1800 - 1900Extrait de la notice :
… </div><div class="ead-p"><br> Concernant le plan de classement, on distingue deux grandes parties…
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Cote : 2H/1-2H/114Période : 1180 - 1790Extrait de la notice :
…Tableau de concordance Même si le plan de classement reste globalement inchangé, il n'a pas été possible…
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Cote : 144J/1-144J/297Période : 1949 - 2009Extrait de la notice :
…surtout compte des thématiques abordées afin de conserver un ensemble cohérent sur le plan…
…2017 par Alix Charpentier, stagiaire de l'Institut national du patrimoine, et qui établissait un plan…
