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Cote : 60 Fi 1-47Période : 1950 - 1960Extrait de la notice :
…Plan…
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Extrait de la notice :
…Plans : Plan de la ville…
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Cote : 1337 W 1-460Période : 1954 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…
…Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…
…Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…
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Cote : 2036 W 1-5Période : 1990 - 2006Extrait de la notice :
…Plan Cantal, 1990-1996 ; pacte Cantal pour le développement économique et l'emploi, 1997-2006.…
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Cote : 909W1-6Période : 1967 - 2011Extrait de la notice :
…909W ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 919W1-6Période : 1967 - 2013Extrait de la notice :
…919W ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 792W1-58Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…792W PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
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Cote : 1904 W 1-30Période : 1968 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de plan d'occupation des sols (POS), 1976-2002 ; dossiers de zone d'aménagement…
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Cote : 1925 W 1-22Période : 1974 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Tempête des 26 et 27 décembre 1999 ; plan de chasse, 1974-2004 ; base de données…
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Cote : 114 J 1-24Période : 1747 - 1994Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans la mesure où certains documents concernent les deux paroisses, le plan de…
