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Cote : 60 Fi 1-47Période : 1950 - 1960Extrait de la notice :
…Plan…
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Cote : 1337 W 1-460Période : 1954 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…
…Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…
…Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…
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Cote : 2036 W 1-5Période : 1990 - 2006Extrait de la notice :
…Plan Cantal, 1990-1996 ; pacte Cantal pour le développement économique et l'emploi, 1997-2006.…
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Cote : 1904 W 1-30Période : 1968 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de plan d'occupation des sols (POS), 1976-2002 ; dossiers de zone d'aménagement…
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Cote : 1925 W 1-22Période : 1974 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Tempête des 26 et 27 décembre 1999 ; plan de chasse, 1974-2004 ; base de données…
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Cote : 114 J 1-24Période : 1747 - 1994Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans la mesure où certains documents concernent les deux paroisses, le plan de…
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Cote : 2085 W 1-71Période : 1975 - 2011Extrait de la notice :
…établissements médico-sociaux, 2003-2011 ; conventions, 2003-2006 ; marchés de travaux, 2007-2009 ; plan…
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Cote : 5 E 596/1-7 ; 3 NUM 756/13-23 ; 3 NUM 1092/1-26 ; 3 NUM 1093/1-21 ; 3 NUM 1094/1-11 ; 3 NUM 1095/1-14 ; 3 NUM 1096/1-9 ; 3 NUM 1097/1-37 ; 3 NUM 1098/1-10 ; 3 NUM 1099/1-12 ; 3 NUM 1100/1-9 ; 3 NUM 1101/1-13 ; 3 NUM 1102/1-13 ; 3 NUM 1103/1-24 ; 3 NUM 1104Période : 1808 - 1969Extrait de la notice :
…Certaines communes présentent en effet la particularité d'avoir un plan dit en "bande".…
…Sur le plan documentaire, le cadastre napoléonien, juxtapose : - une documentation figurée (ou graphique…
…Pour deux communes (Dienne et Salers) on trouve aussi un plan dit par nature de culture ou par masses…
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Cote : 1778 W 1-600Période : 1898 - 1996Extrait de la notice :
…de classement), 1930-1983 ; affaires correctionnelles, registres divers (voir le détail dans le plan…
…-1973 ; tribunal pour enfants, rapports d'associations et registres divers (voir le détail dans le plan…
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Cote : 1682 W 1-103Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…progressive, conventions, 1994-1997 ; chômage partiel, réduction d'activité et conventions, 1995-1997 ; plan…