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data.culture.fr : plan

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  • Plans des bâtiments des archives départementales et de l'école normale à Aurillac
    Cote : 60 Fi 1-47
    Période : 1950 - 1960
    Extrait de la notice :

    …Plan…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1337 W
    Cote : 1337 W 1-460
    Période : 1954 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Cantal - Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…

    …Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…

    …Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…

  • Bordereau de versement de la sous-série 2036 W
    Cote : 2036 W 1-5
    Période : 1990 - 2006
    Extrait de la notice :

    …Plan Cantal, 1990-1996 ; pacte Cantal pour le développement économique et l'emploi, 1997-2006.…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1904 W
    Cote : 1904 W 1-30
    Période : 1968 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers de plan d'occupation des sols (POS), 1976-2002 ; dossiers de zone d'aménagement…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1925 W
    Cote : 1925 W 1-22
    Période : 1974 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Tempête des 26 et 27 décembre 1999 ; plan de chasse, 1974-2004 ; base de données…

  • Archives anciennes des paroisses de Dienne et de Lavigerie
    Cote : 114 J 1-24
    Période : 1747 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dans la mesure où certains documents concernent les deux paroisses, le plan de…

  • Bordereau de versement de la sous-série 2085 W
    Cote : 2085 W 1-71
    Période : 1975 - 2011
    Extrait de la notice :

    …établissements médico-sociaux, 2003-2011 ; conventions, 2003-2006 ; marchés de travaux, 2007-2009 ; plan…

  • Plans du cadastre napoléonien
    Cote : 5 E 596/1-7 ; 3 NUM 756/13-23 ; 3 NUM 1092/1-26 ; 3 NUM 1093/1-21 ; 3 NUM 1094/1-11 ; 3 NUM 1095/1-14 ; 3 NUM 1096/1-9 ; 3 NUM 1097/1-37 ; 3 NUM 1098/1-10 ; 3 NUM 1099/1-12 ; 3 NUM 1100/1-9 ; 3 NUM 1101/1-13 ; 3 NUM 1102/1-13 ; 3 NUM 1103/1-24 ; 3 NUM 1104
    Période : 1808 - 1969
    Extrait de la notice :

    …Certaines communes présentent en effet la particularité d'avoir un plan dit en "bande".…

    …Pour deux communes (Dienne et Salers) on trouve aussi un plan dit par nature de culture ou par masses…

    …Sur le plan documentaire, le cadastre napoléonien, juxtapose : - une documentation figurée (ou graphique…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1778 W
    Cote : 1778 W 1-600
    Période : 1898 - 1996
    Extrait de la notice :

    …de classement), 1930-1983 ; affaires correctionnelles, registres divers (voir le détail dans le plan…

    …-1973 ; tribunal pour enfants, rapports d'associations et registres divers (voir le détail dans le plan…

  • Bordereau de versementde la sous-série1682 W
    Cote : 1682 W 1-103
    Période : 1990 - 1997
    Extrait de la notice :

    …progressive, conventions, 1994-1997 ; chômage partiel, réduction d'activité et conventions, 1995-1997 ; plan…

  • Fonds Jacques Benaben
    Cote : 52 NUM 1-2549
    Période : 1857 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement établi par Jacques Benaben a été conservé.…

  • Fonds De Rochemonteix
    Cote : 17 J art. 1-16 ; 1 Mi 66 art. 1-11
    Période : 1288 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Les titres familiaux (17 J 14-16), ordonnés selon le plan de classement de M. et Mme…

  • Section cantalienne de la CFDT Postes-Télécoms
    Cote : 47 J 1-36
    Période : 1962 - 2004
    Extrait de la notice :

    …devenus la Poste et France-Télécom, mais ils forment aussi, plus généralement, une source de premier plan…

  • Stages et missions photographiques de l'ESA Le 75 dans le Cantal
    Cote : 56 NUM 1-7106
    Période : 2002 - 2021
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Cet instrument de recherche a été réalisé en suivant le plan de classement établi…

  • Fonds G. et F. Lascombes, architectes à Mauriac
    Cote : 93 Fi 1-2727 ; 31 J 1-848
    Période : 1848 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Derrière le terme générique de plan, on retrouve l'ensemble des dessins que peut avoir à exécuter un…

    …il a été fait le choix de les classer par commune, tandis que les constructions privées suivent un plan…

    …architecte : plan au sens strict du terme, élévation, vue perspective, coupe transversale, coupe longitudinale…

  • Fonds Edouard de Dienne
    Cote : 81 J 1-38
    Période : 1411 - 1920
    Extrait de la notice :

    …En revanche les dossiers d'archives familiales ont été répartis selon le nouveau plan de classement.…

  • Fonds Georges Breuil (1903-1999)
    Cote : 84 Fi art. 1-6766 ; 34 J art. 1-239
    Période : 1854 - 1989
    Extrait de la notice :

    …Derrière le terme générique de plan, on retrouve l'ensemble des dessins que peut avoir à exécuter un…

    …architecte : plan au sens strict du terme, élévation, vue perspective, coupe transversale, coupe longitudinale…

  • Fonds Chevalier
    Cote : 69 J 1-62
    Période : 1326 - 1900
    Extrait de la notice :

    …étant encore en attente de classement ; les archives restant à classer viendront s'intégrer dans le plan…

  • Chartrier d'Anjony (Cantal)
    Cote : ANJONY 1-187
    Période : 901 - 2000
    Extrait de la notice :

    …toujours de quelles liasses ils provenaient : ils ont donc été systématiquement reclassés suivant le plan…

    …Cet état des lieux étant achevé, un plan de classement a été élaboré ; il a reçu le degré de détail nécessaire…

    …classement ancien, quand il semblait cohérent avec les principes actuels de l'archivistique et le parti du plan…

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