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Cote : 4N/1-4N/344Période : 1673 - 1950Extrait de la notice :
…actuel des bureaux de la 2 e division, plan de l'état restauré (Gauchery, 1945), plan et coupe du projet…
…et élévation des travaux d'installation du bureau des soins médicaux (Gauchery, 1943, plan de l'état…
…Le plan de classement distingue ensuite dans un premier temps les fonctions des bâtiments (palais de…
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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…Plan calcul…
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
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Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Plan environnement et DATAR. Urbanisme et logement.…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…Thématique Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
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Période : 1964 - 1986Extrait de la notice :
…Méthodologie du Plan. Colloques et séminaires.…
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Période : 1949 - 1988Extrait de la notice :
…Prévisions concernant l'économie française par secteur et région travaux des commissions et comités du plan…
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Période : 1972 - 1986Extrait de la notice :
…aide exceptionnelle, taxe de séjour, subventions, projet de loi sur la décentralisation, contrats de plan…
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Période : 1928 - 1930Extrait de la notice :
…Problèmes des réparations, Plan Young, Comité des experts, Conférences de la Haye.…
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Cote : EDEPOT/1239-1241; 5500-5571Période : 1733 - 2001Extrait de la notice :
…État de la cotation : Définitive Type de classement : Plan de classement Commune de Chézal-Benoit…
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Cote : B-0019078/1 - B-0019135/1Période : 1958 - 1976Extrait de la notice :
…l'Économie Nationale, administrateur en charge des départements d'Outre-Mer par le commissariat au Plan…
…l'implication des pouvoirs publics dans la vie économique dans ces départements et territoires sur le plan…