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  • Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
    Cote : 1485 W 1-53
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …plan d'urbanisme…

    …versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

    …d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

  • Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
    Cote : 1854 W
    Période : 1953 - 2009
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan mis à jour…

    …plan parcellaire…

  • Cadastre (3 P)
    Période : 1975
    Extrait de la notice :

    …Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architecture (4 N)
    Période : 1805 - 1943
    Extrait du PDF d'origine

    …Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…

    …Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…

    …Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…

  • Santé publique et hygiène (5 M)
    Période : 1942
    Extrait du PDF d'origine

    …— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…

    …M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…

    …5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…

  • Contributions indirectes (4 P)
    Période : 1800 - 1940
    Extrait du PDF d'origine

    …, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…

    …Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…

  • Direction départementale des dommages de guerre
    Cote : 7 W 1-3050
    Période : 1940 - 1972
    Extrait de la notice :

    …</div><div class="ead-p">- Plan d&#xE9;partemental.…

    …</div><div class="ead-p">- Plan national "priorit&#xE9; nationale".…

    …Cette partie volumineuse rassemble les dossiers trait&#xE9;s uniquement sur le plan d&#xE9;partemental…

  • Postes et télécommunications (6 P)
    Période : 1796 - 1956
    Extrait du PDF d'origine

    …de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…

    …Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…

    …Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…

  • Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 : série J Voirie
    Période : 1376 - 1788
    Extrait du PDF d'origine

    …cahier e t l plan, papier.…

    …(Liasse.)— 95 pièces et un plan, papier.…

    …(Liasse.) — 175 pièces et 1 plan, papier.…

  • Atelier monétaire de Limoges (7 P)
    Période : 1796 - 1838
    Extrait du PDF d'origine

    …Bâtiment : réparations diverses (an XI-1837) ; cession des immeubles à la ville de Limoges (1836-1841) ; plan…

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