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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
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Période : 1805 - 1943Extrait du PDF d'origine
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…
…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…
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Période : 1942Extrait du PDF d'origine
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…
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Cote : 7 W 1-3050Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p">- Plan départemental.…
…</div><div class="ead-p">- Plan national "priorité nationale".…
…Cette partie volumineuse rassemble les dossiers traités uniquement sur le plan départemental…
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Période : 1796 - 1956Extrait du PDF d'origine
…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…
…Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…
…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…
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Période : 1376 - 1788Extrait du PDF d'origine
…cahier e t l plan, papier.…
…(Liasse.)— 95 pièces et un plan, papier.…
…(Liasse.) — 175 pièces et 1 plan, papier.…
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Période : 1796 - 1838Extrait du PDF d'origine
…Bâtiment : réparations diverses (an XI-1837) ; cession des immeubles à la ville de Limoges (1836-1841) ; plan…