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data.culture.fr : plan

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  • Cadastre (3 P)
    Période : 1975
    Extrait de la notice :

    …Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…

  • Santé publique et hygiène (5 M)
    Période : 1942
    Extrait de la notice :

    …— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…

    …M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…

    …5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…

  • Félix KIR
    Cote : 7 Z 1-245
    Période : 1923 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Cependant, étant donné le contenu du fonds et après analyse de ce dernier, les grandes parties du plan…

    …centimètres Le fonds Félix Kir étant un fonds privé, il était prévu, à l’origine, de réaliser un plan…

    …Ces documents, du fait leur importance matérielle, nécessitaient une place spécifique au sein du plan…

  • Postes et télécommunications (6 P)
    Période : 1796 - 1956
    Extrait de la notice :

    …de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…

    …Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…

    …Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architecture (4 N)
    Période : 1805 - 1943
    Extrait de la notice :

    …Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…

    …Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…

    …Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…

  • 3 K - Protocole et distinctions honorifiques
    Cote : 3 K 1-456
    Période : 1799 - 1982
    Extrait de la notice :

    …contenu des archives auparavant classées dans les sous-séries 1 I et SG, nécessitant une révision du plan…

    …contenu des archives auparavant classées dans les sous-séries 1 I et SG, nécessitant une révision du plan…

  • Contributions indirectes (4 P)
    Période : 1800 - 1940
    Extrait de la notice :

    …, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…

    …Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…

    …, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…

  • 4 H 3 - Première Guerre mondiale
    Cote : 4 H 3/1-173
    Période : 1914 - 1930
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement du fonds s'organise autour de neuf thématiques.…

    …Le plan de classement du fonds s'organise autour de neuf thématiques.…

  • Hospices civils de Lyon - Fonds de l'hospice de la Charité (XVe siècle -1935)
    Cote : CH
    Période : 1401 - 1935
    Extrait de la notice :

    …Ce sont des plans de grand format qui sont conditionnés à part soit dans un meuble à plan soit roulés…

    …Ce sont des plans de grand format qui sont conditionnés à part soit dans un meuble à plan soit roulés…

  • 3 N - Eaux
    Cote : 3 N 1-818
    Période : 1791 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Nous avons également respecté certains points du plan de classement proposé par Sophie Garnier en 2006…

    …Nous avons également respecté certains points du plan de classement proposé par Sophie Garnier en 2006…

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