-
Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
-
Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
-
Période : 1942Extrait de la notice :
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
-
Cote : 7 Z 1-245Période : 1923 - 2000Extrait de la notice :
…Cependant, étant donné le contenu du fonds et après analyse de ce dernier, les grandes parties du plan…
…centimètres Le fonds Félix Kir étant un fonds privé, il était prévu, à l’origine, de réaliser un plan…
…Ces documents, du fait leur importance matérielle, nécessitaient une place spécifique au sein du plan…
-
Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…
…Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…
…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…
-
Période : 1805 - 1943Extrait de la notice :
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…
…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…
-
Cote : 3 K 1-456Période : 1799 - 1982Extrait de la notice :
…contenu des archives auparavant classées dans les sous-séries 1 I et SG, nécessitant une révision du plan…
…contenu des archives auparavant classées dans les sous-séries 1 I et SG, nécessitant une révision du plan…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…
…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…
-
Cote : 4 H 3/1-173Période : 1914 - 1930Extrait de la notice :
…Le plan de classement du fonds s'organise autour de neuf thématiques.…
…Le plan de classement du fonds s'organise autour de neuf thématiques.…
-
Cote : CHPériode : 1401 - 1935Extrait de la notice :
…Ce sont des plans de grand format qui sont conditionnés à part soit dans un meuble à plan soit roulés…
…Ce sont des plans de grand format qui sont conditionnés à part soit dans un meuble à plan soit roulés…
