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  • 2489 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service aménagement et risques (1986-2005)
    Cote : 2489 W 1-94
    Période : 1986 - 2005
    Extrait de la notice :

    …risques (PER) qui devient en 1995, le Plan de prévention des risques naturels (PPRN).…

    …En matière de prévention des risques naturels, l'Etat met en place, en 1982, le Plan d'exposition aux…

    …Les PPRN approuvés par le Préfet sont ensuite annexés au Plan locaux d'urbanisme (PLU) en tant que servitude…

  • 7 M 1957-2094 Inventaire des archives de l'inspection des Eaux et Forêts de Thonon-les-Bains (1875-1967)
    Cote : 7 M 1957-2094
    Période : 1875 - 1967
    Extrait de la notice :

    …PLAN…

    …PLAN…

  • 2120 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Thonon-les-Bains (1934-1997)
    Cote : 2120 W 1-1723
    Période : 1934 - 1997
    Extrait de la notice :

    …Le plan du cadastre français sert de base au nouveau plan.…

    …Le cadastre rénové prend la forme de plusieurs types de plan : le plan rénové, remembré et remanié.…

    …A l'issue de l'opération, le nouveau plan remembré vient se substituer au plan cadastral existant.…

  • 2195 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1933-1998)
    Cote : 2195 W 1-3691
    Période : 1933 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Le plan du cadastre français sert de base au nouveau plan.…

    …Le cadastre rénové prend la forme de plusieurs types de plan : le plan rénové, remembré et remanié.…

    …A l'issue de l'opération, le nouveau plan remembré vient se substituer au plan cadastral existant.…

  • 2118 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1933-2008)
    Cote : 2118 W 1-2197
    Période : 1933 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Le plan du cadastre français sert de base au nouveau plan.…

    …Le cadastre rénové prend la forme de plusieurs types de plan : le plan rénové, remembré et remanié.…

    …A l'issue de l'opération, le nouveau plan remembré vient se substituer au plan cadastral existant.…

  • 2201 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1933-1981)
    Cote : 2201 W 1-2082
    Période : 1933 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Le plan de rénovation est en couleur, il est établi à partir d'une reproduction en bleu du plan du cadastre…

    …De part leur aspect, un certain nombre de plan semble avoir été touché par un dégat des eaux.…

  • 2 P - Contributions directes (1812-1946)
    Cote : 2 P 1-539
    Période : 1812 - 1946
    Extrait de la notice :

    …Il s'agit d'un plan de classement provisoire créé en 2009 pour la rétroconversion.…

    …Il s'agit d'un plan de classement provisoire créé en 2009 pour la rétroconversion.…

  • E DEPOT 170 - Archives communales déposées de Massingy (1601-1976)
    Période : 1601 - 1976
    Extrait de la notice :

    …Certains comme le plan du cadastre français de 1865 ont souffert de l'incendie et n'est donc plus communicable…

  • Collection Deschamps
    Cote : 140 J 1-8
    Période : 1950 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement s'articule en deux parties : la première porte sur les patois savoyards et la deuxième…

    …Le plan de classement s'articule en deux parties : la première porte sur les patois savoyards et la deuxième…

  • 189 J - Fonds des familles Dépommier, Amoudry, Labottière et Favre (1596-1956)
    Cote : 189 J 1-82
    Période : 1596 - 1956
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement s'organise en quatre familles classées par ordre chronologique des documents.…

    …Le fonds étant entré à l'état de vrac, un plan de classement a été élaboré en s'inspirant des préconisations…

    …Le plan de classement s'organise en quatre familles classées par ordre chronologique des documents.…

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