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data.culture.fr : plan

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  • Plans par masses de cultures (3P)
    Période : 1803 - 1809
    Extrait de la notice :

    …Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…

    …terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…

  • Cabinet du préfet de police, section des affaires algériennes (3e bureau)
    Cote : HA 71, 84, 85
    Période : 1954 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers sur les harkis dans le cadre de la Force de police auxiliaire (FPA) : plan…

  • Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres
    Cote : 12 NUM 77/1-7 ; 3 P 1/1-8 ; 3 P 2/1-9 ; 3 P 3/1-8 ; 3 P 4/1-12 ; 3 P 5/1-23 ; 3 P 6/1-14 ; 3 P 7/1-12 ; 3 P 8/1-11 ; 3 P 9/1-8 ; 3 P 10/1-20 ; 3 P 11/1-15 ; 3 P 12/1-3 ; 3 P 13/1-11 ; 3 P 14/1-24 ; 3 P 15/1-19 ; 3 P 16/1-7 ; 3 P 17/1-19 ; 3 P 18/1-6 ; 3 P
    Période : 1802 - 1846
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan cadastral…

  • Georges Lamarre, ingénieur en génie rural à Niort(1856-1974)
    Cote : 135 J 1-22
    Période : 1856 - 1974
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement de ce fonds a été établi, pour l'essentiel, en fonction des dossiers existants,…

    …Un autre plan de classement par types d'équipements ruraux aurait été possible, mais la composition originelle…

    …Le plan de classement de ce fonds a été établi, pour l'essentiel, en fonction des dossiers existants,…

  • Nouvelles Galeries de Niort(1890-2005)
    Cote : 273 J 1-10
    Période : 1890 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Ce plan a été élaboré à partir du manuel Les Archives privées / Archives de France. - Paris : La Documentation…

    …Ce plan a été élaboré à partir du manuel Les Archives privées / Archives de France. - Paris : La Documentation…

  • Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
    Cote : 2209 W 1-222
    Période : 1875 - 2017
    Extrait de la notice :

    …relative au traitement des archives constituées par les CCI et leurs services gérés ou concédés Plan…

    …relative au traitement des archives constituées par les CCI et leurs services gérés ou concédés Plan…

  • Conservation Cochinchine Cambodge
    Cote : FCCC
    Période : 1931 - 1939
    Extrait de la notice :

    …détaillant précisément les activités et l’organisation de la Conservation Cochinchine Cambodge, le plan…

    …détaillant précisément les activités et l’organisation de la Conservation Cochinchine Cambodge, le plan…

  • Ouest audiovisuel. Films publicitaires Heuliez([1988]-2007)
    Cote : 38 AV 1-88
    Période : 1988 - 2007
    Extrait de la notice :

    …Des actions politiques et sociales sont également abordées, par la présentation d'un plan d'épargne entreprise…

  • Police de la circulation et du stationnement à Paris
    Cote : 505 W 1-160
    Période : 1988 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Ils contiennent : • Saisine ; • Accusé de réception ; • Courriels ; • Plan ; • Analyses…

  • Cosset et Fils(1920-1988)
    Cote : 255 J 1-32
    Période : 1920 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Ce plan a été élaboré à partir du manuel Les archives privées / Archives de France. - Paris : La documentation…

    …Ce plan a été élaboré à partir du manuel Les archives privées / Archives de France. - Paris : La documentation…

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