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Cote : 458 W 1-22Période : 1932 - 1966Extrait de la notice :
…Service plan et investissement…
…Service plan et investissement…
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Cote : 74 W 1-21Période : 1960 - 1970Extrait de la notice :
…Deuxième section - Plan et Investissement…
…Deuxième section - Plan et Investissement…
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Cote : 33POPériode : 1720 - 2008Extrait de la notice :
…A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…
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Cote : 535POPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…des archives et du plan de récolement en 2006.…
…Jusqu'aux années 2000, le traitement des archives est organisé et suivi : mise en place d'un nouveau plan…
…de classement et rapatriement du versement (1978-1990) en 2002, mise à jour du plan de sauvegarde d'urgence…
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Cote : 386PO/1/1-87Période : 1961 - 1992Extrait de la notice :
…PV n° 04/2012) classement provisoire Documents ordonnés au CAD du consulat suivant les séries du plan…
…CADN, le conditionnement des archives n'a pas tenu compte de la succession logique des séries du plan…
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Cote : 31DJPériode : 1945 - 1986Extrait de la notice :
…Dossiers antérieurs à 1987 de la cote M du plan de classement de la direction des Affaires juridiques…
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Cote : 1946INVAPériode : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Le classement d'origine, en fonction du plan de classement du service, a été respecté.…
…Ce versement englobe les séries C1 à C60 du plan de classement du service du Protocole, dans l'ordre …
…l'occasion également de visites officielles, des renvois ont pu être faits entre ces différentes cotes du plan…
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Cote : 20090034ACPériode : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…la tranche chronologique 1989-1993, englobant toutes les sous-séries de la série C (Cérémonial) du plan…
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Cote : 52QO/1-12Période : 1953 - 1972Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été versés conformément au plan de classement.…
…Les dossiers ont été versés conformément au plan de classement.…
…la direction d'Afrique-Levant, sous-direction d'Afrique ; elle correspond à la cote GP d'après le plan…
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Cote : 125SUPPériode : 1960 - 1975Extrait de la notice :
…Le classement d'origine, en fonction du plan de classement du service, a été respecté.…
…Il est complété, pour certaines sous-séries du plan de classement (notamment les sous-séries C-60 et…
…Surtout, la série complète des voyages officiels (sous-séries C-60 et C-61 du plan de classement d'origine…