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Cote : 12 NUM 77/1-7 ; 3 P 1/1-8 ; 3 P 2/1-9 ; 3 P 3/1-8 ; 3 P 4/1-12 ; 3 P 5/1-23 ; 3 P 6/1-14 ; 3 P 7/1-12 ; 3 P 8/1-11 ; 3 P 9/1-8 ; 3 P 10/1-20 ; 3 P 11/1-15 ; 3 P 12/1-3 ; 3 P 13/1-11 ; 3 P 14/1-24 ; 3 P 15/1-19 ; 3 P 16/1-7 ; 3 P 17/1-19 ; 3 P 18/1-6 ; 3 PPériode : 1802 - 1846Extrait de la notice :
…plan cadastral…
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Cote : 135 J 1-22Période : 1856 - 1974Extrait de la notice :
…Le plan de classement de ce fonds a été établi, pour l'essentiel, en fonction des dossiers existants,…
…Un autre plan de classement par types d'équipements ruraux aurait été possible, mais la composition originelle…
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Cote : 273 J 1-10Période : 1890 - 2005Extrait de la notice :
…Ce plan a été élaboré à partir du manuel Les Archives privées / Archives de France. - Paris : La Documentation…
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Cote : 2209 W 1-222Période : 1875 - 2017Extrait de la notice :
…relative au traitement des archives constituées par les CCI et leurs services gérés ou concédés Plan…
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Cote : HA 71, 84, 85Période : 1954 - 1962Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers sur les harkis dans le cadre de la Force de police auxiliaire (FPA) : plan…
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Cote : 256 J 1-326Période : 1878 - 2006Extrait de la notice :
…Ce plan a été élaboré à partir du manuel : JOUX, Christine de. Les archives privées.…
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Cote : 255 J 1-32Période : 1920 - 1988Extrait de la notice :
…Ce plan a été élaboré à partir du manuel Les archives privées / Archives de France. - Paris : La documentation…
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Cote : 505 W 1-160Période : 1988 - 2011Extrait de la notice :
…Ils contiennent : • Saisine ; • Accusé de réception ; • Courriels ; • Plan ; • Analyses…
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Cote : 38 AV 1-88Période : 1988 - 2007Extrait de la notice :
…Des actions politiques et sociales sont également abordées, par la présentation d'un plan d'épargne entreprise…
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Cote : 30 J 1-135Période : 1830 - 1970Extrait de la notice :
…illustrent les aspects les plus significatifs, les plus accessibles aussi, de la Mutualité sur le plan…