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Cote : 3DPériode : 1856 - 2007Extrait de la notice :
…Urbanisme, plan d'embellissement.…
…3D - Urbanisme, plan d'embellissement.…
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Cote : 520WPériode : 2001 - 2014Extrait de la notice :
…versement est constitué des documents d'activités de Vinciane Faber, conseillère municipale déléguée au plan…
…Documents d'activité de l'élue Vinciane Faber, conseillère au plan vélo, au code de la rue et à la consommation…
…520W - Vinciane Faber, conseillère municipale déléguée au plan vélo, au code de la rue et à la consommation…
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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…
…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…
…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…
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Extrait de la notice :
…Plan d'ensemble…
…Plan d'ensemble…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…
…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…
…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…
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Extrait de la notice :
…plan, gravure…
…plan, gravure…
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Cote : 2R/1Période : 1919 - 2020Extrait de la notice :
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
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Cote : 1R/3Période : 1910 - 1975Extrait de la notice :
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
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Cote : 1R/2Période : 1822 - 2022Extrait de la notice :
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
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Cote : GR/3/H (411-2335)Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…