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Cote : 4 T 1-248Période : 1795 - 1944Extrait de la notice :
…de la première liste des monuments classés en 1840, la sauvegarde des monuments se développe sur le plan…
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Cote : 172 W art. 1-69 ; 173 W art. 1-17 ; 174 W art. 1-9 ; 175 W art. 1-169 ; 176 W art. 1-24 ; 191 W art. 1-21 ; 211 W art. 1-11Période : 1937 - 1966Extrait de la notice :
…Enfin, on trouve également des dossiers dits de " priorité nationale " ou " traité sur le plan national…
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Extrait de la notice :
…acte n° 239 du 27 août 1854 : adjudication des biens de la commune du Marillais (plans cadastraux et plan…
…acte n° 239 du 27 août 1854 : adjudication des biens de la commune du Marillais (plans cadastraux et plan…
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Période : 1930 - 1970Extrait de la notice :
…et d'état civil depuis 1589, les registres de délibérations du Conseil municipal depuis 1790 et le plan…
…. 72 AC / 1 Fi 2 Extrait du plan de la propriété d'Asnière située sur les communes de Brossay, Cizay…
…............................................................................................ 5 J 1 plan…
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Extrait de la notice :
…. 3 P 1 / 22, 29, 48 : opérations cadastrales sur la commune de Challain-la-Potherie. 3 P 4 / 64 : plan…
…Construction d'une école de filles : correspondance, plan du mobilier scolaire, affiche d'adjudication…
…Fabrique.- Gestion des biens, reconstruction de la sacristie : délibération du conseil de fabrique, plan…
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Extrait de la notice :
…nominatives, affiches de 1904-1946 certificats, Politique sanitaire des animaux : circulaire, plan…
…12 SÉRIE G CADASTRE, ADMINISTRATION FISCALE 1 G - Cadastre, contributions directes 32 AC / 1 G 1 Plan…
…O 891 : Sainte-Christine. 3 P / 14 : opérations cadastrales de Sainte-Christine. 3 P 4 / 339 : plan cadastral…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…................................................................................................ 2 PLAN…
…Le plan de classement présente les grands domaines d’intervention et les principales fonctions de la…
…Le plan de classement met en lumière les différents domaines d’intervention de la préfecture et certaines…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…1582 W 133-139 1965-1994 (1965-1994) Lotissements communaux 1582 W 144-167 1962-1994 (1962-1994) Plan…
…Relations avec l’État et la Région Actions de l’État 2104 W 168-169 1996-2004 (1996-2004) Contrat de plan…
…1582 W 109 1582 W 109, 140-143 2125 W 1-4 1968-1996 (1968-1994) (1969-1989) (1978-1994) (1986-1996) Plan…
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Période : 1578 - 1975Extrait de la notice :
…Place de l'église : plan (1853). 1838-1853 33 AC / 1 O 3 Électrification de la commune (1826-1959)…
…RESEAUX DIVERS 33 AC / 1 O 1 Correspondance de l'agent voyer. 1890-1893 33 AC / 1 O 2 Bourg : plan…
…Place de l'église : plan (1853). 1838-1853 33 AC / 1 O 3 Électrification de la commune (1826-1959)…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Copie du plan. Fusionne avec Longué et devient Longué-Jumelles en 1972.…
…Anciennement Anetz (44) réunie au Marillais en 1865; plan en 2 parties.…
…Copies de plan. 72 80 80 80 80 91 91 104 Pas de numérotation continue des parcelles.…
