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Cote : 81 J 1-971Période : 1832 - 1956Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 1 Fi 221-1077Période : 1699 - 1988Extrait de la notice :
…carte et plan…
…carte et plan…
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Cote : 2 Fi 1-6209Période : 1460 - 2000Extrait de la notice :
…carte et plan…
…carte et plan…
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Cote : 45 W 1-90Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré par Delphine Jamet, à postériori.…
…Les liasses ayant été cotées dans les années 1990 le choix a été fait d'essayer d'élaborer un plan de…
…Le plan de classement a été élaboré par Delphine Jamet, à postériori.…
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Cote : 113 J 1-84Période : 1775 - 1914Extrait de la notice :
…Sur le plan personnel, est par exemple conservé l'ensemble des pièces de la succession ainsi que l'état…
…de sociétés ou encore les listes des esclaves travaillant pour la famille Chauviteau illustrent le plan…
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Cote : 4 Fi 1-7281Extrait de la notice :
…Elles sont classées selon un plan de classement géo-thématique : classement par commune et classement…
…Elles sont classées selon un plan de classement géo-thématique : classement par commune et classement…
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Cote : 7 W 1-3050Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p">- Plan départemental.…
…</div><div class="ead-p">- Plan national "priorité nationale".…
…Cette partie volumineuse rassemble les dossiers traités uniquement sur le plan départemental…
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Cote : 5 ETP 1-924Période : 1807 - 1973Extrait de la notice :
…Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…
