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data.culture.fr : plan

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  • Préfecture - SCAE
    Cote : 458 W 1-22
    Période : 1932 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Service plan et investissement…

    …Service plan et investissement…

    …Service plan et investissement…

  • Préfecture - SCAE
    Cote : 74 W 1-21
    Période : 1960 - 1970
    Extrait de la notice :

    …Deuxième section - Plan et Investissement…

    …Deuxième section - Plan et Investissement…

    …Deuxième section - Plan et Investissement…

  • États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
    Période : 1809 - 1865
    Extrait de la notice :

    …indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances , constitue la légende du plan…

    …Immuable comme le plan parcellaire, il ne prend pas en compte les mutations de propriétés, qui sont en…

  • 909W
    Cote : 909W1-6
    Période : 1967 - 2011
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 919W
    Cote : 919W1-6
    Période : 1967 - 2013
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 792W
    Cote : 792W1-58
    Période : 1986 - 2006
    Extrait de la notice :

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

  • Fonds de l'oeuvre diocésaine de projections lumineuses (2)
    Cote : 23 Fi 1-89
    Période : 1890 - 1920
    Extrait de la notice :

    …Sont présentes aussi quelques reproductions de documents iconographiques, notamment un plan de l'abbaye…

  • Répertoire des plans d'alignements numérisés
    Cote : 2 NUM 100 1-340
    Période : 1818 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Il est fixé soit par un plan d'alignement, soit par un alignement individuel. " Article L112-1, Code…

    …La loi du 16 septembre 1807 prévoit que dans toute ville de plus de 2 000 habitants, un plan d'alignement…

    …salubrité de la ville, à la sécurité et au bien-être de tous en général. " Le premier Empire crée le plan…

  • 824W
    Cote : 824W1-78
    Période : 1915 - 2010
    Extrait de la notice :

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

    …enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

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