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  • 909W
    Cote : 909W1-6
    Période : 1967 - 2011
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 919W
    Cote : 919W1-6
    Période : 1967 - 2013
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 792W
    Cote : 792W1-58
    Période : 1986 - 2006
    Extrait de la notice :

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

  • 824W
    Cote : 824W1-78
    Période : 1915 - 2010
    Extrait de la notice :

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

    …enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

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