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Cote : 909W1-6Période : 1967 - 2011Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 919W1-6Période : 1967 - 2013Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 792W1-58Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
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Cote : GR/3/H (411-2335)Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
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Cote : DE 2018 PA 50 1Période : 1670 - 1863Extrait de la notice :
…classement de 1835, sauf le plan du fort de Randouillet.…
…Toutes ces archives sont cotées selon un plan de classement avec l'article, la section et le…
…Les archives de la place de Briançon n'ont pas d'estampille mais sont numérotées selon le plan de…
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Cote : DE 2017 PA 99 1 - 276Période : 1793 - 1867Extrait de la notice :
…Les correspondances reçues et les correspondances envoyées commencent ce plan.…
…Le plan de classement du présent fond, constitué de 28 cartons et de 276 dossiers, comporte 11 parties…
…Ce plan permet de cerner l'activité du maréchal à ses différents postes, ainsi que celle des états-majors…
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Cote : GR/7/NN/9Période : 1830 - 1940Extrait de la notice :
…troupes : - Correspondance départ des bureaux centraux de la section d’Afrique et d’Orient ; - Plan…
…ainsi que les revues, magazines et brochures isolées sont regroupés dans les rubriques « Carte, plan…
…De même qu’il s’agit d’établir un plan de classement aussi pratique que possible, les cartes générales…
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Cote : GR 7 NN 9 bPériode : 1830 - 1940Extrait de la notice :
…De même qu’il s’agit d’établir un plan de classement aussi pratique que possible, les…
…Correspondance départ des bureaux centraux de la section d’Afrique et d’Orient ; - Plan…
…revues, magazines et brochures isolées sont regroupés dans les rubriques « Carte, plan…
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Cote : 824W1-78Période : 1915 - 2010Extrait de la notice :
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
…enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
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Cote : GR/7/N-GR/9/NPériode : 1797 - 1979Extrait de la notice :
…Le plan est le même : – Un volume comprenant : l’introduction, le guide des sources, la bibliographie…
