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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…
…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…
…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…
…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…
…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…
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Extrait de la notice :
…plan, gravure…
…plan, gravure…
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Cote : 909W1-6Période : 1967 - 2011Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 919W1-6Période : 1967 - 2013Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 792W1-58Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…
…d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels : permis…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique, délibération. 1927-1934…
…, cahier des charges, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique. 1927…
…, paratonnerre, ornementation, ferronnerie, cloches, horloge, parquet : devis, plan, cahier des charges…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…. - Organisation : programme, correspondance, procès-verbal, traité, liste de boucher, reçu, plan de…
…de table, plan. 1938-1992 N.B : certains documents sont en anglais ou allemands. 1 I 29 1938,1954…
…les années 1990 et 1991. 1 I 17-18 Commémoration du 8 mai 1945. - Organisation : correspondance, plan…
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Cote : 824W1-78Période : 1915 - 2010Extrait de la notice :
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
…enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
