-
Cote : 1 AFFECO - 10 AFFECOPériode : 1835 - 1964Extrait de la notice :
…Direction des Affaires économiques et du Plan…
-
Cote : 91 5L 1 à 17Période : 1872 - 1953Extrait de la notice :
…Contrôle de l’administration communale (1872-1953) - Plan d’action communal de 1946 (1946-1948)…
…d’un plan d’action, etc...), dont le plan d’action communal.La présente série de dossiers correspond…
…Naturellement, ce plan reposait sur des études antérieures (telles que plan d'électrification de 20 ans…
-
Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
-
Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
-
Cote : 1420 W 1Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier d'enquête parcellaire du Plan Loire-Grandeur nature.…
-
Cote : 2043 W 1-42Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Plan de modernisation des bâtiments d'élevage.…
-
Cote : 1711 W 1-59Période : 1993 - 1998Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagements de la Loire à Brives-Charensac (Opération Plan-Loire grandeur…
-
Cote : GGA 9CAB 1 à 207Période : 1928 - 1951Extrait de la notice :
…Plan quadriennal d’équipement ; Sécurité sociale ; économie ; associations ; partis politiques algériens…
-
Cote : 138 APOM 1 à 7Extrait de la notice :
…Service des Affaires économiques et du Plan, chargé du Marché commun et du Fonds européen de développement…
-
Cote : 93 5Q 1-93 5Q 464Période : 1877 - 1962Extrait de la notice :
…Un plan chronologique en quatre parties tenant compte des documents hérités par le bureau a ainsi été…
…Il n’existe pas de plan de référence, il a donc fallu en définir un qui respecte le plus fidèlement la…
…Le plan de classement a donc été établi en s’appuyant sur les attributions du bureau et l’évolution de…