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Cote : C PLAN 4Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…manufacture de toiles d'Agen ont été gérés à part depuis la fin du XXe siècle, regroupés dans la série C PLAN…
…Série C Plan…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 1 D 1-2 ; 1 E 1 ; 1 G 1 ; 1 J 1 ; 3 J 1 ; 1 K 1 ; 4 M 1 ; 1 O 1 ; 3 O 1 ; 2 R 1Période : 1829 - 1915Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Le plan cadastral de 1829 a été déposé aux Archives départementales en…
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Cote : 1835 W 1-92Période : 1921 - 1950Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…
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Cote : 1825 W 1-599Période : 1848 - 1986Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…
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Cote : 3 D 1 ; 1 L 1Période : 1830 - 1866Extrait de la notice :
…Mode de classement Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.…
…Mode de classement Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.…
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Cote : 1 D 1 ; 1 G 1-2 ; 1 K 1Période : 1898 - 1944Extrait de la notice :
…Mode de classement Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.…
…Mode de classement Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.…
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Cote : 1 E 1-6 ; 1 G 1-3Période : 1791 - 1902Extrait de la notice :
…Mode de classement Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.…
…Mode de classement Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.…
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Cote : 1 D art. 1-1Période : 1790 - 1793Extrait de la notice :
…Mode de classement Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.…
…Mode de classement Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.…
