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Cote : 14FI/1-584Période : 1910 - 1983Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 30FI/1-10Période : 1962 - 1981Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 23FI/1-22Période : 1936 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 42FI/1-181Période : 1754 - 1914Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 827W/1-3Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…arrêtés, plan directeur, rapport d'enquête analytique.…
…. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement…
…d'urbanisme, rapport sur l'assainissement, rapport sur l'alimentation en eau, plan de l'état actuel,…
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Cote : 39J/1-159Période : 1477 - 2009Extrait de la notice :
…Le plan de classement suit l'ordre des différents propriétaires du château en séparant les titres de…
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Cote : 12J/1-106Période : 1353 - 1855Extrait de la notice :
…Classement chronologique par famille selon le plan suivant : titres de famille (généalogies, testaments…
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Cote : 1483W/1-46Période : 1943 - 1984Extrait de la notice :
…Remembrement - dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par…
…départementale d'aménagement foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. - dossiers techniques : plan…
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Cote : 1686W/1-25Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…maîtrise d'oeuvre, installations provisoires, travaux généraux, acquisition de matériel : projet, études, plan…
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Cote : 149J/1-151Période : 1208 - 1930Extrait de la notice :
…Plan : - Titres de famille (149J1 à 90) : comptes (149J15 à 19) ; correspondance (149J20 à 26) ; procédures…
