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data.culture.fr : plan

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  • 1783 W - Bases aériennes américaines de Chaumont-Semoutiers et Toul-Rosières
    Cote : 1783 W 1-35
    Période : 1954 - 1965
    Extrait de la notice :

    …plan…

  • 548 W - Dommages de guerre
    Cote : 548 W 16336
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dommages de guerre du plan national.…

    …Présentation du contenu Dommages de guerre du plan national.…

  • 560 W - Dommages de guerre
    Cote : 560 W 17564-17569
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dommages de guerre du plan national.…

    …Présentation du contenu Dommages de guerre du plan national.…

  • 1701 W - Fonctionnement général et activité des services
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Organisé selon le plan de classement de 1977.…

    …Présentation du contenu Organisé selon le plan de classement de 1977.…

  • 1753 W - Urbanisme
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Contrôle de légalité : plan d'occupation des sols et permis de construire.…

    …Présentation du contenu Contrôle de légalité : plan d'occupation des sols et permis de construire.…

  • 1845 W - Banque de France
    Cote : 1845 W 1-39
    Période : 2003 - 2010
    Extrait de la notice :

    …l'évaluation Echantillon de dossiers de surendettement des particuliers en B et T et de dossiers du service économique choisis pour leur intérêt sur le plan…

  • 1188 W - Urbanisme
    Cote : 1188 W 1-450
    Période : 1935 - 1983
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Lotissements, plans d'urbanisme, élaboration et révision du Plan d'occupation des sols (POS), dossiers des zones d'aménagement…

    …Présentation du contenu Lotissements, plans d'urbanisme, élaboration et révision du Plan d'occupation des sols (POS), dossiers des zones d'aménagement…

  • 421 W - Coordination et action économique, affaires générales
    Cote : 421 W 10331-10515
    Période : 1923 - 1957
    Extrait de la notice :

    …ruraux et vicinaux, voirie urbaine, chemins départementaux, ventes d'arbres, constructions scolaires, réserves d'eau contre l'incendie, adduction d'eau, plan…

    …ruraux et vicinaux, voirie urbaine, chemins départementaux, ventes d'arbres, constructions scolaires, réserves d'eau contre l'incendie, adduction d'eau, plan…

  • 758 W - Administration générale et réglementation
    Cote : 758 W 23761-23795
    Période : 1955 - 1971
    Extrait de la notice :

    …contenu Syndicats professionnels, loterie nationale, établissements classés, aides en faveur des agriculteurs, déclaration de vin, syndicats d'éleveurs, plan…

    …contenu Syndicats professionnels, loterie nationale, établissements classés, aides en faveur des agriculteurs, déclaration de vin, syndicats d'éleveurs, plan…

  • 644 W - Police administrative, base aérienne de Saint-Dizier, reconstruction
    Cote : 644 W 22785-22801
    Période : 1940 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Passeports (1942-1943) ; courses cyclistes (1966-1967) ; fonds de solidarité (1954-1958) ; Hoéricourt : plan de reconstruction…

    …Présentation du contenu Passeports (1942-1943) ; courses cyclistes (1966-1967) ; fonds de solidarité (1954-1958) ; Hoéricourt : plan de reconstruction…

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