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Cote : 410 W 1-2Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 1 Fi 215-718Période : 1610 - 2000Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2 Fi 1-8Période : 1790 - 1972Extrait de la notice :
…plan…
…La présentation des documents ne répond à aucun plan de classement.…
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Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 11 J 304-641Période : 1926 - 1991Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2 S 1-551Période : 1770 - 1950Extrait de la notice :
…plan…
…Plan du pont de Tulette, commune d'Ansac-sur-Vienne (2 S 477).…
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Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Plan cadastral…
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 1790W1-18Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…
…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…