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Cote : 122 J 1/1 à 296Période : 1850 - 1970Extrait de la notice :
…<br>Le plan de classement correspond à ses étapes professionnelles. Outre les dossiers et plans d'architecture, M.…
…plan…
…<br>Le plan de classement correspond à ses étapes professionnelles. Outre les dossiers et plans d'architecture, M.…
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Cote : 211EDTPériode : 1603 - 2002Extrait de la notice :
…Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1804 à 1916, du plan terrier de la seigneurie…
…de Fleury du XVIIIe siècle et du plan cadastral de 1826.…
…Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1804 à 1916, du plan terrier de la seigneurie…
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Cote : 3084W, 3695W, 3721W, 3819W, 4041W, 4470WPériode : 1951 - 2007Extrait de la notice :
…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements classés selon ce plan de classement.…
…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements classés selon ce plan de classement.…
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Cote : 234EDTPériode : 1588 - 1837Extrait de la notice :
…Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres paroissiaux et d'état civil de 1588 à 1802, ainsi que le plan parcellaire…
…Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres paroissiaux et d'état civil de 1588 à 1802, ainsi que le plan parcellaire…
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Cote : 3389W, 3390W, 3886W, 3891W, 3895W, 3947W, 4049W, 4050W, 4360W, 4373W, 4424WPériode : 1996 - 2010Extrait de la notice :
…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon ce plan de classement.…
…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon ce plan de classement.…
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Cote : 388 EDTPériode : 1788 - 1909Extrait de la notice :
…Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence du plan cadastral de 1826, ainsi que celle des registres des délibérations…
…Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence du plan cadastral de 1826, ainsi que celle des registres des délibérations…
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Période : 1959 - 2014Extrait de la notice :
…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon ce plan de classement.…
…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon ce plan de classement.…
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Cote : 276EDTPériode : 1790 - 1893Extrait de la notice :
…À noter également un plan datant de 1813 présentant l'ensemble des chemins vicinaux de la commune.…
…À noter également un plan datant de 1813 présentant l'ensemble des chemins vicinaux de la commune.…
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Cote : 356EDTPériode : 1822 - 1889Extrait de la notice :
…Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de l'atlas cadastral datant de 1822, ainsi qu'un plan géométrique des propriétés…
…Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de l'atlas cadastral datant de 1822, ainsi qu'un plan géométrique des propriétés…
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Cote : 115 EDTPériode : 1720 - 1919Extrait de la notice :
…Enfin, à noter également la présence du plan de bornage de la commune datant de 1869.…
…Enfin, à noter également la présence du plan de bornage de la commune datant de 1869.…
