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Cote : 1981 W 1 à 197Période : 1941 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2334 W 1 à 2Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2258 W 1 à 43Période : 1946 - 1973Extrait de la notice :
…plan…
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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…Plan calcul…
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
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Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Plan environnement et DATAR. Urbanisme et logement.…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national Les doublons ont été éliminés…
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Période : 1964 - 1986Extrait de la notice :
…Méthodologie du Plan. Colloques et séminaires.…
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Cote : 2469 W 1 à 17Période : 1988 - 2008Extrait de la notice :
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées. - Suivi et mise en œuvre des contrats…
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées (1988-2007).…
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Période : 1949 - 1988Extrait de la notice :
…Prévisions concernant l'économie française par secteur et région travaux des commissions et comités du plan…
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Période : 1972 - 1986Extrait de la notice :
…aide exceptionnelle, taxe de séjour, subventions, projet de loi sur la décentralisation, contrats de plan…