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Cote : 3 O 1152Période : 1861 - 1909Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…, avec plan (1884-1885) ; modification aux alignements du quartier de la Gare, avec plan (1889) ; modification…
…Plan général d'alignement. - Correspondance (1861-1869) ; modification aux alignements de la rue du Four…
…aux alignements de la rue du Pinier, avec plan (1899) ; modification aux alignements de la côte Saint-Paul…
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Cote : 2 O 849Période : 1804 - 1939Extrait de la notice :
…cimetière, avec plan (1910) ; concessions (1842-1939).…
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XIII) ; translation et clôture, avec plan (1893-1894) ;…
…tarif des concessions, avec plan (1895) ; aliénation de trois parcelles de terrain provenant de l'ancien…
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Cote : 2 O 1822Période : 1803 - 1940Extrait de la notice :
…et tarif des concessions, avec plan (1896-1898) ; aliénation de l'ancien cimetière, avec plan du 8 février…
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; translation et clôture, avec plan (1893-1895) ; règlement…
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Cote : 3 O 1795Période : 1843 - 1902Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Approbation du plan général d'alignement (1843-1850) ; modifications au plan général d'alignement (1871…
…-1877) ; plan d'alignement de la partie annexée de l'ancienne commune des Hameaux (1886) ; dénomination…
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Cote : 2 O 2599Période : 1835 - 1862Extrait de la notice :
…) ; réparations, avec plan du 19 octobre 1854 (1853-1856) ; acquisition d'un pré, avec plan (1858) ;…
…Acquisition de l'ancien, avec plan du 25 juillet 1836 (1835-1843) ; acquisition d'un jardin (1849-1851…
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Cote : 2 O 1753Période : 1852 - 1876Extrait de la notice :
…Construction, avec plan du 16 mars 1853 (1852-1867) ; agrandissement, avec plan du 30 mai 1874 (1874-…
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Cote : 2 O 991Période : 1877 - 1938Extrait de la notice :
…Marais, avec plan (1938).…
…Acquisition et aménagement d'une maison en bureau de poste, avec plan (1926-1930).…
…Litige avec la fabrique au sujet d'un lavoir touchant le presbytère, avec plan du 29 avril 1879 (1877…
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Cote : 2 O 2365Période : 1882 - 1925Extrait de la notice :
…Construction, avec plan (1882-1889) ; appropriation (1891-1896) ; aliénation, avec plan (1925).…
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Cote : 2 O 714Période : 1882 - 1926Extrait de la notice :
…Érection d'un monument aux morts, avec plan (1920-1921).…
…Construction d'un lavoir, avec plan (1882-1883) ; agrandissement du lavoir du Moulin de Rouget, avec…
…deux plans (1905-1906) ; acquisition de terrain pour l'aménagement du lavoir de La Foye, avec plan (1926…
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Cote : 3 O 703Période : 1871 - 1936Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…, avec plan (1935-1936).…
…Alignements de la rue de Minage, avec plan (1871-1872) ; dommages causés à plusieurs propriétaires riverains…
…par l'exhaussement de la rue du Pont, avec plan (1875-1877) ; rectification du tracé de la rue de l'Église…
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Cote : 2 O 431Période : 1845 - 1886Extrait de la notice :
…(1880-1881) ; construction d'une école double de hameau à L'Hôpiteau, avec plan (1882-1886).…
…d'une école mixte, avec quatre plans (1857-1864) ; construction d'un hangar et d'une buanderie, avec plan…
…Baux d'une maison pour la tenue de l'école et le logement de l'instituteur, avec plan (1845-1860) ; construction…
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Cote : 2 O 1130Période : 1803 - 1928Extrait de la notice :
…(1837-1840) ; agrandissement, avec plan (1875) ; concessions (1926-1928).…
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; translation et clôture, avec plan du 8 octobre 1837…
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Cote : 2 O 1724Période : 1847 - 1905Extrait de la notice :
…Réparation au clocher (1847) ; réparation, avec plan (1861-1892) ; acquisition d'un terrain pour construire…
…une sacristie, avec plan (1890-1891) ; acquisition d'une nouvelle cloche (1891) ; restauration du clocher…
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Cote : 2 O 2003Période : 1803 - 1939Extrait de la notice :
…; règlement et tarif des concessions, avec plan (1899) ; concessions (1916-1939).…
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; clôture, avec plan du 14 juillet 1882 (1882-1884)…
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Cote : 2 O 374Période : 1871 - 1923Extrait de la notice :
…Deboeuf d'un terrain communal (1912) ; projet d'aliénation d'une parcelle, avec plan (1923).…
…Aliénations de terrains (1871-1872) ; aliénation d'un terrain, avec plan (1906-1907) ; occupation par…
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Cote : 2 O 430Période : 1831 - 1919Extrait de la notice :
…immeuble destiné à l'aménagement d'une nouvelle mairie, avec plan (1914-1919).…
…Baux d'une maison pour servir de mairie (1831-1863) ; construction, avec plan (1884) ; acquisition d'un…
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Cote : 2 O 1380Période : 1859 - 1885Extrait de la notice :
…Riffault, avec plan du 14 juin 1859 (1859-1860) ; aliénations de terrains, avec plan du 15 avril 1885…
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Cote : 2 O 2855Période : 1841 - 1901Extrait de la notice :
…) ; construction d'une nouvelle église et d'un nouveau presbytère, avec plan (1894-1901).…
…Construction d'un presbytère (1841-1846) ; réparations à l'église et au presbytère, avec plan (1852-1856…
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Cote : 2 O 833Période : 1833 - 1910Extrait de la notice :
…Location d'une maison pour servir d'école et de logement à l'instituteur, avec plan du 20 mai 1862 (1833…
…, avec deux plans des 11 et 28 juillet 1873 (1869-1877) ; construction d'une école de filles, avec plan…
…1889) ; logement de l'instituteur adjoint (1886-1892) ; agrandissement de l'école de garçons, avec plan…
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Cote : 2 O 850Période : 1833 - 1929Extrait de la notice :
…Haye, avec plan (1875) ; traité avec M. Roux pour la conduite du corbillard (1929).…
…Aliénations de terrains, avec plan du 8 février 1886 (1833-1887) ; projet d'échange de terrains avec…
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Cote : 2 O 889Période : 1889 - 1909Extrait de la notice :
…Acquisition de terrain en vue de l'établissement d'un abreuvoir, avec plan (1889) ; acquisition de deux…
…terrains pour modifier l'abreuvoir (1903) ; déplacement de l'abreuvoir de Tourteron, avec plan du 28…
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Cote : 2 O 1017Période : 1803 - 1877Extrait de la notice :
…du 3 avril 1823 (1819-1824) ; établissement d'un nouveau cimetière protestant, avec plan (1876-1877)…
…inhumations (an XII) ; acquisition de terrain en vue de l'établissement d'un cimetière protestant, avec plan…
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Cote : 2 O 1249Période : 1844 - 1935Extrait de la notice :
…avec mairie, avec plan (1878-1883) ; réparations (1908-1922) ; agrandissement (1931-1935).…
…Location d'une maison pour la tenue de l'école, avec plan (1844-1881) ; construction d'une école mixte…
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Cote : 2 O 1968Période : 1835 - 1886Extrait de la notice :
…Faity au sujet de la propriété du communal de Lais, avec plan (1884-1886).…
…Projet d'aliénation de plusieurs communaux, avec plan (1835) ; transaction avec M.…
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Cote : 2 O 2480Période : 1886 - 1924Extrait de la notice :
…Acquisition de l'immeuble servant de bureau de poste, avec plan (1924).…
…Acquisition d'un corbillard et construction d'une remise pour le loger, avec plan (1923).…