-
Cote : 1699 W 2Période : 1956 - 1987Extrait de la notice :
…plan…
-
Cote : 4 T 2/54Période : 1939 - 1968Extrait de la notice :
…instructions ministérielles, correspondance, notes de travail, fiches d'inventaire, photographies, plan…
-
Cote : 2515 W 4Période : 1992 - 2005Extrait de la notice :
…Plan de modernisation des archives (2002).…
-
Cote : 2653 W 8Période : 1986 - 2011Extrait de la notice :
…Sécurité et préservation des documents en salle de lecture : plan d'action 2009 (2009-2010).…
-
Cote : 2515 W 5Période : 2001 - 2007Extrait de la notice :
…Plan de financement, appel à projet, cahier des charges, questions juridiques, expériences d'autres services…
-
Période : 1753 - 1942Extrait de la notice :
…Un plan de classement en 19 rubriques subdivisées en sous-rubriques est alors mis en place.…
…Archives » ainsi que sur les dossiers eux-mêmes témoignent de ces compléments et mises à jour, le plan…
…Quelques dossiers (les premiers dans le plan de classement) avaient été dégradés par l'eau à l'époque…
-
Cote : 4 T 2/53Période : 1939 - 1944Extrait de la notice :
…Les dossiers qui forment les articles à partir du 53 ne portent pas de numérotation dans le plan de classement…
-
Cote : 2961 W 1Période : 1997 - 2012Extrait de la notice :
…Plan pandémie grippale : grippe aviaire et grippe A H1N1 (2006-2009).…
-
Cote : 2653 W 13Période : 2004 - 2007Extrait de la notice :
…Exécution : plan de prévention, signalétique, transferts archives notariales, calendrier et planning,…
-
Cote : 2515 W 8Période : 2004 - 2009Extrait de la notice :
…"Plan d'action 2005 2010" - mise en œuvre, réunion avec les élus (2005).…