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Cote : 2 R 238 1Période : 1821 - 1821Extrait de la notice :
…Plan général.…
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Cote : 2 R 238 4Période : 1821 - 1821Extrait de la notice :
…Plan des deuxième et troisième étages.…
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Cote : 7 V 14Période : 1814 - 1817Fonds : 7 V - Cultes non catholiques.Extrait de la notice :
…demandé par le ministère (circulaires du 7 octobre 1814 et du 17 avril 1815), correspondance relative au plan…
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Cote : 2 R 22Période : 1798 - 1842Extrait de la notice :
…Fourniture et entretien : traité, instruction, décision ministérielle, cahier des charges, plan d'un…
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Cote : 2 R 13Période : 1799 - 1834Extrait de la notice :
…bâtiments nécessaires au service de la Guerre, délibérations de conseils municipaux, notes, pétition, plan…
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Cote : 2 R 25Période : 1893 - 1941Extrait de la notice :
…Plan départemental de ravitaillement, commission de réception du ravitaillement, comité départemental…
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Cote : 3 V 12Période : 1823 - 1876Extrait de la notice :
…Réparations et entretien : plan du pavillon, devis estimatifs des ouvrages à faire, détails estimatifs…
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Cote : 2 R 16Période : 1808 - 1936Extrait de la notice :
…Casernes de Tournon : rapport, correspondance relatifs à leur affectation en dépôts de mendicité, plan…
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Cote : 3 V 16Période : 1804 - 1876Extrait de la notice :
…. - Plan du rez-de-chaussée du séminaire, correspondance (an XIII-1806).…
…communauté de Viviers et les supérieur et directeurs du séminaire, règlement des comptes des travaux, plan…
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Cote : 8 V 36Période : 1906 - 1909Extrait de la notice :
…évacuer immédiatement le petit séminaire, conflit d’attribution, assignation en référé, déclinatoire, plan…