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Cote : 93302 121Période : 1945 - 1957Extrait de la notice :
…Plan d'Action Communale et Plan de Modernisation Accélérée de la commune…
…Plan d'action communale : tableaux récapitulatifs des travaux, statistiques et bilans manuscrits par…
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Cote : 93302 122Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Plan d'équipement de la commune…
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Cote : 93302 123Période : 1949 - 1951Extrait de la notice :
…Plan des Initiatives Communales 1950…
…procès-verbaux, situation des travaux, détails estimatifs, bordereau des prix, rapport de l'architecte et plan…
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Cote : 2442W130-131Période : 2013 - 2013Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de protection de l’atmosphère…
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Cote : 2194W265Période : 1985 - 1990Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude de dangers et plan d’opération interne…
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Cote : 2442W129Période : 2009 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de prévention des risques naturels prévisibles…
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Cote : 2291W49Période : 1997 - 2008Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés…
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Cote : 93302 127Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Travaux d'Initiative Communale et Plan de Modernisation Accélérée…
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Cote : 2442W132Période : 2011 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Besançon…
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Cote : 2377W187Période : 1963 - 1995Fonds : 2377W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Rapports du préfet et du sous-préfet de Montbéliard, plan social, visite du préfet, documentation, activité…