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  • Cote : 3 O 1152
    Période : 1861 - 1909
    Extrait de la notice :

    …, avec plan (1884-1885) ; modification aux alignements du quartier de la Gare, avec plan (1889) ; modification…

    Plan général d'alignement. - Correspondance (1861-1869) ; modification aux alignements de la rue du Four…

    …aux alignements de la rue du Pinier, avec plan (1899) ; modification aux alignements de la côte Saint-Paul…

  • Cote : 2 O 849
    Période : 1804 - 1939
    Extrait de la notice :

    …cimetière, avec plan (1910) ; concessions (1842-1939).…

    …État des lieux consacrés aux inhumations (an XIII) ; translation et clôture, avec plan (1893-1894) ;…

    …tarif des concessions, avec plan (1895) ; aliénation de trois parcelles de terrain provenant de l'ancien…

  • Cote : 2 O 1822
    Période : 1803 - 1940
    Extrait de la notice :

    …et tarif des concessions, avec plan (1896-1898) ; aliénation de l'ancien cimetière, avec plan du 8 février…

    …État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; translation et clôture, avec plan (1893-1895) ; règlement…

  • Cote : 3 O 1795
    Période : 1843 - 1902
    Extrait de la notice :

    …Approbation du plan général d'alignement (1843-1850) ; modifications au plan général d'alignement (1871…

    …-1877) ; plan d'alignement de la partie annexée de l'ancienne commune des Hameaux (1886) ; dénomination…

  • Cote : 2 O 2599
    Période : 1835 - 1862
    Extrait de la notice :

    …) ; réparations, avec plan du 19 octobre 1854 (1853-1856) ; acquisition d'un pré, avec plan (1858) ;…

    …Acquisition de l'ancien, avec plan du 25 juillet 1836 (1835-1843) ; acquisition d'un jardin (1849-1851…

  • Cote : 2 O 1753
    Période : 1852 - 1876
    Extrait de la notice :

    …Construction, avec plan du 16 mars 1853 (1852-1867) ; agrandissement, avec plan du 30 mai 1874 (1874-…

  • Cote : 2 O 991
    Période : 1877 - 1938
    Extrait de la notice :

    …Marais, avec plan (1938).…

    …Acquisition et aménagement d'une maison en bureau de poste, avec plan (1926-1930).…

    …Litige avec la fabrique au sujet d'un lavoir touchant le presbytère, avec plan du 29 avril 1879 (1877…

  • Cote : 2 O 2365
    Période : 1882 - 1925
    Extrait de la notice :

    …Construction, avec plan (1882-1889) ; appropriation (1891-1896) ; aliénation, avec plan (1925).…

  • Cote : 2 O 714
    Période : 1882 - 1926
    Extrait de la notice :

    …Érection d'un monument aux morts, avec plan (1920-1921).…

    …Construction d'un lavoir, avec plan (1882-1883) ; agrandissement du lavoir du Moulin de Rouget, avec…

    …deux plans (1905-1906) ; acquisition de terrain pour l'aménagement du lavoir de La Foye, avec plan (1926…

  • Cote : 3 O 703
    Période : 1871 - 1936
    Extrait de la notice :

    …, avec plan (1935-1936).…

    …Alignements de la rue de Minage, avec plan (1871-1872) ; dommages causés à plusieurs propriétaires riverains…

    …par l'exhaussement de la rue du Pont, avec plan (1875-1877) ; rectification du tracé de la rue de l'Église…

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