-
Cote : B-0065752/1Période : 1964 - 1972Extrait de la notice :
…Plan de réorganisation (1964-1970) ; réforme du service des contributions indirectes (1966-1972) : notes, cartes, tableaux, observations,états, procès-verbal…
…Plan de réorganisation (1964-1970) ; réforme du service des contributions indirectes (1966-1972) : notes, cartes, tableaux, observations,états, procès-verbal…
-
Cote : B-0065660/3Période : 1959 - 1980Extrait de la notice :
…Plan de réorganisation (1959-1969) ; réforme du service des contributions indirectes (1965-1972) ; installation du centre départemental d'assiette : notes…
…Plan de réorganisation (1959-1969) ; réforme du service des contributions indirectes (1965-1972) ; installation du centre départemental d'assiette : notes…
-
Cote : B-0065667/1Période : 1959 - 1972Extrait de la notice :
…Plan de réorganisation (1959-1971) ; réforme du service des contributions indirectes (1966-1972) ; installation du centre départemental d'assiette (1968…
…Plan de réorganisation (1959-1971) ; réforme du service des contributions indirectes (1966-1972) ; installation du centre départemental d'assiette (1968…
-
Cote : B-0065684/1Période : 1959 - 1976Extrait de la notice :
…Plan de réorganisation (1959-1976) ; réforme du service des contributions indirectes (1965-1972) ; installations du centre départemental d'assiette (1969…
…Plan de réorganisation (1959-1976) ; réforme du service des contributions indirectes (1965-1972) ; installations du centre départemental d'assiette (1969…
-
Cote : B-0065707/1Période : 1947 - 1972Extrait de la notice :
…Lille : plan de réorganisation (1947-1970) ; réforme du service des contributions indirectes (1969-1972) ; installation du centre départemental d'assiette…
…Lille : plan de réorganisation (1947-1970) ; réforme du service des contributions indirectes (1969-1972) ; installation du centre départemental d'assiette…
-
Cote : B-0065711/2Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Plan de réorganisation (1956-1966) ; réforme du service des contributions indirectes (1966-1972) ; installation du centre départemental d'assiette (1968…
…Plan de réorganisation (1956-1966) ; réforme du service des contributions indirectes (1966-1972) ; installation du centre départemental d'assiette (1968…
-
Cote : B-0065747/1Période : 1959 - 1972Extrait de la notice :
…Seine-et-Marne (77), plan de réorganisation (1959-1968) ; réforme du service des contributions indirectes (1965-1972) ; installation du centre départemental…
…Seine-et-Marne (77), plan de réorganisation (1959-1968) ; réforme du service des contributions indirectes (1965-1972) ; installation du centre départemental…
-
Cote : B-0065756/1Période : 1962 - 1969Extrait de la notice :
…Plan de réorganisation (S.D) ; service des contributions indirectes (1962-1968); installation du centre départemental d'assiette (1968-1969) ; services…
…Plan de réorganisation (S.D) ; service des contributions indirectes (1962-1968); installation du centre départemental d'assiette (1968-1969) ; services…
-
Cote : B-0065724/1Période : 1959 - 1972Extrait de la notice :
…Plan de réorganisation (1959-1962) ; réforme du service des contributions indirectes (1965-1972) ; installation du centre départemental d'assiette (1968…
…Plan de réorganisation (1959-1962) ; réforme du service des contributions indirectes (1965-1972) ; installation du centre départemental d'assiette (1968…
-
Cote : B-0065756/2Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Plan de réorganisation (1933-1966) ; service des contributions indirectes (1964-1965); installation du centre départemental d'assiette (1968-1969) ; services…
…Plan de réorganisation (1933-1966) ; service des contributions indirectes (1964-1965); installation du centre départemental d'assiette (1968-1969) ; services…