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Cote : 2442W130-131Période : 2013 - 2013Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de protection de l’atmosphère…
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Cote : 2194W265Période : 1985 - 1990Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude de dangers et plan d’opération interne…
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Cote : 2442W129Période : 2009 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de prévention des risques naturels prévisibles…
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Cote : 2291W49Période : 1997 - 2008Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés…
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Cote : 2442W132Période : 2011 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Besançon…
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Cote : 2452W98Période : 1935 - 1940Extrait de la notice :
…ajoutée la localisation du pavillon projeté, plan du pavillon du 15 février 1935 (annulé), plan d’implantation…
…(s. d.), plan du pavillon du 10 juillet 1935.…
…Plans : plan général de l’hôpital Saint-Jacques et de ses dépendances dressé en 1922, sur lequel a été…
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Cote : 2377W179Période : 1986 - 1994Fonds : 2377W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Notes des RG, rapports du préfet, coupures de presse, documentation, pétitions, plan de cession de l’…
…rendu de l’entretien entre France Ébauche et le préfet, visite du ministre du commerce extérieur, plan…
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Cote : 2452W92Période : 1925 - 1941Extrait de la notice :
…Terrain dit Champ de l’Hôpital (section H) : plan (s. d.).…
…Lieu-dit À Beauregard (section B), délimitation de terrain : plan (1927).…
…Lieu-dit À Flaute Agasse (section F), aliénation de terrains : procès-verbal de mesurage et estimation, plan…
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Cote : 2452W99Période : 1936 - 1941Extrait de la notice :
…Plans : plan du 31 janvier 1936 (annulé), plan du 18 mai 1936, plan de l’installation thermomécanique…
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Cote : 1826W46Période : 1989 - 1989Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan-masse schématique (1989).…