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Cote : 1 HCI 536Période : 1951 - 1953Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Plan d'équipement…
…plan : correspondances, avis, convention et arrêté (1951-1953).…
…Comité du plan d'équipement , constitution des organismes quadripartites et transfert des services du…
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Cote : 1 HCI 536Période : 1951 - 1953Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Plan d'équipement…
…plan : correspondances, avis, convention et arrêté (1951-1953).…
…Comité du plan d'équipement , constitution des organismes quadripartites et transfert des services du…
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Cote : 2442W130-131Période : 2013 - 2013Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de protection de l’atmosphère…
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Cote : 2194W265Période : 1985 - 1990Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude de dangers et plan d’opération interne…
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Cote : 2442W129Période : 2009 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de prévention des risques naturels prévisibles…
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Cote : 2291W49Période : 1997 - 2008Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés…
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Cote : 1 HCI 337Période : 1950 - 1954Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Aide aux États associés : mise en place du plan…
…Mise en place du plan, réunion et réalisations : notes, rapports, comptes rendus (1950-1954).Aide de…
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Cote : 1 HCI 337, 372, 365, 476Période : 1950 - 1954Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Plan de Colombo (pièces en anglais et en français)…
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Cote : 2442W132Période : 2011 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Besançon…
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Cote : 1 HCI 91Période : 1953 - 1954Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Forces terrestres en Extrême-Orient : plan de stationnement et ordres de bataille…