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Cote : 2442W130-131Période : 2013 - 2013Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de protection de l’atmosphère…
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Cote : 2442W129Période : 2009 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de prévention des risques naturels prévisibles…
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Cote : 2194W265Période : 1985 - 1990Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude de dangers et plan d’opération interne…
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Cote : 2291W49Période : 1997 - 2008Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés…
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Cote : 2442W132Période : 2011 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Besançon…
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Cote : 2377W179Période : 1986 - 1994Fonds : 2377W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Notes des RG, rapports du préfet, coupures de presse, documentation, pétitions, plan de cession de l’…
…rendu de l’entretien entre France Ébauche et le préfet, visite du ministre du commerce extérieur, plan…
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Cote : 1826W46Période : 1989 - 1989Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan-masse schématique (1989).…
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Cote : 1826W46Période : 1989 - 1989Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Plan-masse schématique (1989).…
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Cote : 2291W141Période : 2009 - 2011Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Fonctionnement du comité de pilotage du plan de prévention du bruit : comptes rendus de réunions, cartes…
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Cote : 2194W15-18Période : 1982 - 1989Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…SA Bonnefoy, autorisation d’exploiter un gisement de matériaux alluvionnaires pour la création d’un plan…
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