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Cote : 1609 W 7Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…Exécution du plan 1968 et adaptation du plan pour l'année 1969…
…Contrat de plan…
…1968 et 1969 et sur les problèmes posés pour l'année 1970 ; directives du commissariat général du plan…
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Extrait de la notice :
…3e phase : élaboration du plan régional « plan de développement et d'aménagement »…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…Ve plan (1966-1970)…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…VIIe plan (1976-1980)…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…IXe plan (1984-1988)…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…Vle plan (1971-1975)…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…VIIIe plan (1982-1983)…
…Contrat de plan…
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Cote : 1609 W 8Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Exécution du plan en 1969…
…Contrat de plan…
…l'exécution des investissements publics dans la région Bourgogne ; compte rendu de l'exécution du Ve plan…
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Cote : 1609 W 78Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Contrats de plan particuliers et contrat de plan archéologie-DRAC (direction régionale des affaires culturelles…
…Contrat de plan…
…Présentation du contenu Contrat de plan particuliers : contrats n° 21 à 38, correspondance de M. le préfet…
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Extrait de la notice :
…Plan de deux ans : 1982-1983…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…Plan régional de développement et d'équipement (PRDE)…
…Contrat de plan…
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Cote : 1609 W 2Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Étude d'armature urbaine de la région prévue dans le cadre du Ve plan par le commissariat au plan (suite…
…Contrat de plan…
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Cote : 1609 W 6Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Exécution du plan en 1966, 1967 et 1968…
…Contrat de plan…
…la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales, compte rendu de l'exécution annuelle du plan…
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Cote : 1609 W 47Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…au plan pour la fin 1975, rapport du commissariat général au plan « Mandats des commissions et des comités…
…Instructions concernant l'élaboration du plan régional, liste des personnels du commissariat général…
… », instructions pour la préparation du VIIe plan travaux régionaux et locaux (2 tomes), préparation…
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Cote : 1609 W 68Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Questionnaire du commissariat général au plan sur la préparation du VIIIe plan, éléments de réponse au…
…questionnaire, rapport de M. le préfet sur l'orientation générale du plan de la région, avis du comité…
…du conseil régional (projet du groupe socialiste), correspondance avec le commissariat général au plan…
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Cote : 1609 W 57Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…du VIIe plan (rapport du préfet de la région centre)…
…Bilan du VIIe plan pour l'année 1976, rapport du préfet de région Rhône-Alpes, rapport aux assemblées…
…régionales sur l'exécution du VIIe plan du préfet de région Languedoc-Roussillon, compte rendu d'exécution…
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Cote : 1609 W 13Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Rapport sur les options du plan, instructions pour la régionalisation du plan, grille de passage entre…
…les nomenclatures du Ve et du Vle plan, rapports sur les grandes orientations (notes préparatoires,…
…Contrat de plan…
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Cote : 1609 W 80Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…plan 1984-1989…
…Séance du 27/10/1986 du conseil régional : projet d'avenant aux contrats particuliers de plan, avis de…
…la commission « plan-finance-synthèse » sur l'évaluation des deux premières années d'exécution du contrat…
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Cote : 1609 W 77Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Contrats de plan particuliers : liste des contrats particuliers, contrats de plan n° 1 à 20…
…Phase préparatoire du plan régional : conditions juridiques d'élaboration et d'adoption des plans régionaux…
…départementaux, contrat État/région (nouveau texte de la région du 2/2/1984), projet de contrat de plan…
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Cote : 1609 W 51Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte rendu des réunions des commissions mixtes concernant le projet de rapport du plan…
…Contrat de plan…
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Cote : 1609 W 44Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Consultation des départements bourguignons sur la préparation du plan, correspondance du préfet avec…
…les chefs des services régionaux et le commissariat du plan, préparation du rapport d'orientation général…
…Contrat de plan…
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Cote : 1609 W 74Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Nouvelles méthodes et procédures de planification, préparation de l'avis sur le IXe plan par les services…
…des activités productives, documents d'orientation pour la préparation du IXe plan, travaux d'aide à…
…la planification régionale réalisés par les services de l'État, travaux préparatoires du plan (dossiers…
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Cote : 1609 W 1Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…par le commissariat au plan…
…l'Agriculture, 4/6/1965 à Dijon ; étude d'armature urbaine de la région prévue dans le cadre du Ve plan…
…Contrat de plan…
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Cote : 1609 W 37Période : 1971 - 1975Extrait de la notice :
…Application des mesures de déconcentration et de l'article 9 de la loi du 5/7/1972, instructions du plan…
…instructions aux services, correspondances avec d'autres préfectures de région, renvoi du commissariat du plan…
…hypothèses financières, correspondance, rapport sur l'évolution économique et sociale et sur l'exécution du plan…
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Cote : 1609 W 53Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Rapport de la commission de la recherche (2 tomes), documents de travail pour l'exécution du plan…
…Contrat de plan…