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Cote : 209J83Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Bilans comptables : plan d'amortissement…
…Bilans comptables : plan d'amortissement…
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Cote : 209J69Période : 1978 - 1992Extrait de la notice :
…Construction modulaire et industrialisée du siège social à Jouy-sur-Morin : plans dont plan de l'usine 10 octobre 1978, plan de masse 4…
…juin 1991 ; construction modulaire : dossier technique et financier 30 avril 1991, proposition de vente et de location 1991, plan de l'ensemble…
…Construction modulaire et industrialisée du siège social à Jouy-sur-Morin : plans dont plan de l'usine 10 octobre 1978, plan de masse 4…
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Cote : 209J110Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…auto investissement ; grand livre des comptes analytiques 1992, pp 104 à 144 (Listing informatique), ordres de virement ; plans, dont plan…
…d'amortissement économique 1992 et plan d'amortissement fiscal mars 1992 ; tableaux, dont tableau des clients douteux février 1992, tableaux…
…crédit d'équipement des PME : tableaux, dont tableaux prévisionnel des charges financières 1991 et tableau des cotisations versées 1992 ; plan…
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Cote : 209J67Période : 1978 - 1998Extrait de la notice :
…"Les Noëls de la Rivière", "Les Cloisons", "La Rosée" et "La Vignotte" : compte-rendu de la réunion de travail chargée d'élaborer le plan…
…de promesse de vente 1991, devis 1991, note et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan…
…sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation de transport de gaz haute pression 1988, plan masse schématique septembre 1990, plan…
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Cote : 209J144Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…bon de commande 1992, accusé de réception de commande 1992, bordereau de livraison 1992, tableau prêt à emballer 1992, facture 1992 , plan…
…bon de commande 1992, accusé de réception de commande 1992, bordereau de livraison 1992, tableau prêt à emballer 1992, facture 1992 , plan…
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Cote : 209J66Période : 1980 - 1991Extrait de la notice :
…protection des locaux : devis, dont devis estimatif et révisable 1982 ; proposition commerciale 1982, correspondance 1982 ; plans : plan…
…de masse, plans de constructions et d¿aménagements intérieurs des bâtiments A et B 24 février 1982-19 avril 1982, plan…
…mai 1990, notice explicative 1990, courrier départ France Télécom 1990, arrêté préfectoral 18 juin 1991, plan…
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Cote : 209J65Période : 1983 - 1990Extrait de la notice :
…Immeuble à "Le Champs de la Chair aux Gens" : actes de vente 11 septembre 1968-20 mars 1973, promesse de vente 27 septembre 1972, plan…
…et attestation notariales 7 décembre 1982, reçu 1982, tableaux récapitulatifs de maîtrise d¿ouvrage [1982], plan…
…Immeuble à "Le Champs de la Chair aux Gens" : actes de vente 11 septembre 1968-20 mars 1973, promesse de vente 27 septembre 1972, plan…
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Cote : 209J77Période : 1983 - 1994Extrait de la notice :
…et caution solidaire 3 janvier 1986 et 20 octobre 1987 ; proposition pour souscription d'un contrat de cautionnement 18 décembre 1985, plan…
…et caution solidaire 3 janvier 1986 et 20 octobre 1987 ; proposition pour souscription d'un contrat de cautionnement 18 décembre 1985, plan…
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Cote : 209J188Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…1989-1990, certificats de travail avril-mai 1990 ; plans de maison individuelle, dont plans modificatifs de propriété septembre 1986, plan…
…1989-1990, certificats de travail avril-mai 1990 ; plans de maison individuelle, dont plans modificatifs de propriété septembre 1986, plan…
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Cote : 209J48Période : 1970 - 1998Extrait de la notice :
…Commerce et des sociétés 18 mars 1992-7 décembre 1998, rapport général du commissaire aux comptes 29 avril 1994, plan…
…Commerce et des sociétés 18 mars 1992-7 décembre 1998, rapport général du commissaire aux comptes 29 avril 1994, plan…