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Cote : 2206 W 1Période : 2013 - 2013Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…N° 8344 Plan…
…N° 8344 Plan…
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Cote : 2206 W 1Période : 2013 - 2013Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…N° 8339 Plan Immobilier…
…N° 8339 Plan Immobilier…
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Cote : 2206 W 1Période : 2013 - 2013Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…N° 8340 Plan Jardin…
…N° 8340 Plan Jardin…
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Cote : 2246 W 3Période : 2014 - 2014Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…2014005082 SARL Plan immobilier (fin de mission 31 décembre 2014)…
…2014005082 SARL Plan immobilier (fin de mission 31 décembre 2014)…
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Cote : 2246 W 3Période : 2014 - 2014Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…2014005085 SAS Plan jardin (fin de mission 31 décembre 2014)…
…2014005085 SAS Plan jardin (fin de mission 31 décembre 2014)…
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Cote : 2246 W 3Période : 2014 - 2014Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…2014005086 SAS Holding plan (fin de mission 31 décembre 2014)…
…2014005086 SAS Holding plan (fin de mission 31 décembre 2014)…
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Cote : 2246 W 4Période : 2014 - 2014Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…2014000207 SAS Holding plan (fin de mission 6 juin 2014)…
…2014000207 SAS Holding plan (fin de mission 6 juin 2014)…
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Cote : 2246 W 4Période : 2014 - 2014Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…2014000208 SARL Plan immobilier (fin de mission 6 juin 2014)…
…2014000208 SARL Plan immobilier (fin de mission 6 juin 2014)…
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Cote : 2246 W 4Période : 2014 - 2014Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…2014000209 SAS Plan jardin (fin de mission 6 juin 2014)…
…2014000209 SAS Plan jardin (fin de mission 6 juin 2014)…
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Extrait de la notice :
…dont la cessation de paiements était constatée par un jugement du tribunal de commerce et qui, distincte du règlement judiciaire, entraînait : sur le plan…
…patrimonial, un règlement collectif de la situation du commerçant en vue d'assurer un traitement égal à tous les créanciers ; sur le plan personnel un…
…Le redressement judiciaire permet la poursuite de l'activité dans une perspective de plan de redressement organisant le remboursement des créanciers ou…