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Date de modification : 20 mars 2023Extrait de la notice :
…D’autres projets suivent les évolutions législatives, comme le plan d’extension et d’embellissement de Maurice Boutterin, à la suite des lois de 1919 et…
…D’autres projets suivent les évolutions législatives, comme le plan d’extension et d’embellissement de Maurice Boutterin, à la suite des lois de 1919 et…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds du bailliage de Châteauroux, dans l'ordre du plan de classement : édits et déclarations du roi, minutes, audiences, plumitifs…
…mariages. 20 mars - Ordonnance du bailliage interdisant de célébrer aucun office en l’église Saint-Denis de Châteauroux à cause de son état de délabrement (plan…
…, chevalier, seigneur du Plessis et Jean-Baptiste Patureau, écuyer, seigneur du Broutet, au sujet du droit de chasse en la paroisse de Tendu. 1 B 649 Plan…
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Période : 1551 - 1988Extrait de la notice :
…[1760] 103 J 39 Plan n° 1, sans légende [La Gratinerie, bois de Bouges]. s. d.…
…[v. 1760] Encre et aquarelle sur papier entoilé, 71,5 x 50,5 cm. 103 J 41 Plan n° 3, sans légende. s. d.…
…[v. 1760] Encre et aquarelle sur papier entoilé, 71 x 52,3 cm. 103 J 43 Plan n° 6, sans légende [Montifault]. s. d.…
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Période : 1968 - 2000Extrait de la notice :
…44 : statuts, documentation, notes manuscrites, 1989. 2e congrès de l'UMM CFDT 44 : documentation, correspondance, 1993. 1989-1993 CFDT-UMM 2 UMM 44 : plan…
…presse , 1990. 1 Centre d’histoire du travail Archives de l’Union Mines Métaux CFDT de Loire-Atlantique Commission exécutive de l'UMM-CFDT : projet de plan…
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Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…On y trouvera, dans l'ordre du plan de classement : Bailliage : édits et déclarations, minutes, audiences, jugements par défaut, causes jugées en dernier…
…Forêt de Saint-Paul (Vicq-sur-Nahon) : croquis et procès verbal d'arpentage par Jean Legendre, arpenteur des forêts du Roi à Bourges (n° 72) (1730). - Plan…
…une lieue de Neuvy-Saint-Sépulchre), par Legendre, avec lettre de commission et procès verbal mentionnant le dépôt au greffe d’Issoudun (24) (1737). - Plan…
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Période : 1971 - 2008Extrait de la notice :
…En février, les moyens de communication de l’établissement d’Orvault sont coupés en réponse au plan de licenciement des techniciens de l’installation et…
…L’année suivante, la direction annonce un plan de licenciement de 80 personnes.…
…En 1997, des accords de mise en œuvre d’un plan social et d’un dispositif de temps partiel choisi sont signés au niveau de l’établissement.…
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Période : 1920 - 1978Extrait de la notice :
…Plan général de classement 1 - Procès-verbaux des réunions du syndicat CGT d’Indret, 1920-1946 : FO IND 1. 2 - Procès-verbaux des réunions du syndicat…
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Période : 1956 - 1981Extrait de la notice :
…Plan de classement La revue Ouest Syndicaliste (depuis mars 1969, collection en cours - a été intégrée au fonds des périodiques du CHT. 1 - Revues diverses…
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Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…Plan général de classement 1) Syndicat national CFDT des Chambres de commerce (CFDT CCI 1 et 2). 2) Documents sur le statut du personnel des CCI et l'évolution…
…, 1982-1983 : comptes-rendus de réunions, demandes de prêts. 27 - Dossier sur la formation, 1988-1989 : compte-rendu des actions de formation 1988 et plan…
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Période : 1950 - 2006Extrait de la notice :
…relatif aux demandes de HLM, aux squattages et expulsions (1954-1968). 2 Archives départementales de Loire-Atlantique, 1014 W 811 ; 1014 W 813. 4 PLAN…
…Les Hauts de Saint-Herblain, réunions : lettres, brouillons, bail, compte-rendu d'assemblée générale, notes, plan (1971-1977).…
…17 comptes, fiche des conditions d'attribution de l'allocation logement, factures, enveloppe (1958-1962). 1958-1962 POU 70 Union locale de la CGL, plan…
