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Période : 1945 - 1988Extrait de la notice :
…Réorganisation de la DABF dans le cadre du plan CDC (1977-1988) ; informatique FDC (1983-1987) ; secteur "agence", FDC2 (1945-1988) ; gestion des fonds…
…Plan…
…On trouvera le détail de ce plan dans le sommaire ciaprès.…
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Période : 1982 - 1990Extrait de la notice :
…Plan…
…POLITIQUE ET STRATEGIE DE LA CDC 1.1 PLAN CDC Elaboration du plan CDC 1986-1988, nov. 85.…
…Actualisation du plan CDC 1986-1988 et projet de plan 1987-1989, avril 86 ; premier bilan de la démarche d'actualisation, oct. 86.…
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Cote : CND/295-CND/296Période : 1706 - 1706Extrait de la notice :
…Le plan CND/296 a été copié par Varin, greffier du Bureau de l'Hôtel-Dieu.…
…Le plan CND/296 est resté dans la liasse 75 dont le plan CND/296 a été extrait : voir HD/31.…
…plan…
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Cote : CND/203-CND/204Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Le plan CND/204 comporte quelques inscriptions supplémentaires, portées postérieurement : pièce de terre "vendue au sieur Morel suivant procès-verbal dressé…
…Le plan CND/203 est resté dans la liasse 70(3), dont le plan CND/204 a été extrait : voir HD/29.…
…plan…
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Cote : CND/684Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…. - Les orientations sont indiquées pour chaque plan.…
…Le plan est resté dans la liasse 428 : voir HD/129.…
…"Porcherons, grands marais, mesurage et plan figuré", 4 mai 1752. Signé : Gallien.…
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Cote : CND/780Extrait de la notice :
…Le plan est resté dans la liasse 434 : voir HD/133.…
…plan…
…Le plan est resté dans la liasse 434 : voir HD/133.…
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Cote : CND/795Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…Le plan est resté dans la liasse 434 : voir HD/133.…
…plan…
…Le plan est resté dans la liasse 434 : voir HD/133.…
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Cote : CND/31-CND/32Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…. - Le plan CND/32 est une copie du XIXe siècle.…
…Le plan CND/31 est resté dans la liasse 44, tandis que le plan CND/32 a été extrait de cette même liasse 44 : voir HD/14.…
…plan…
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Cote : CND/528Période : 1664 - 1781Extrait de la notice :
…Plan de masse. Éch. 1/243. - Ce croquis allégé comporte les mêmes tenants et aboutissants que le plan CND/527.…
…Le plan CND/528 est resté dans la liasse 278 : voir HD/86.…
…plan…
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Cote : CND/876/2Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Plan coté. Éch. 1/873. - Orientation portée.…
…Ce plan se trouvait à l'origine dans la liasse 70. Marcel Candille signale dans son catalogue que ce plan provient en fait à la liasse 708.…
…Par suite, le plan a reçu le n° 210, qui figure sur l'étiquette.…