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Cote : YBE2IC1Fonds : Fonds Yves Berthou (1861-1933)Extrait de la notice :
…Plan en très mauvais état…
…Plan…
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Cote : 2 G/SHAPVOV 30Extrait de la notice :
…Plan des fouilles au château Bicêtre (don Plancouard)…
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Cote : 1 G/SHAPVOV 9Fonds : 1G/SHAPVOV - Collection du VexinExtrait de la notice :
…Epigraphies : Wy dit Joly Village, Hazeville (avec plan) (don Plancouart)…
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Période : 1877 - 2015Extrait de la notice :
…Dépôt d'archives Société Historique, Amis du Vexin, plan terrier de Vauréal…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…l'inventaire vivant de leurs usages sociaux, il effectue une lecture transversale du département sur le plan…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Garonne ; Commune de Toulouse - Archives municipales -
Date de modification : 25 août 2021Extrait de la notice :
…déterminante pour assurer la mémoire d'activités, d'hommes et d'entreprises qui ont joué un rôle de premier plan…
…portuaire de Dunkerque [par Marie-Laure GRIFFATON] Les collections du Musée national de la Marine : du plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Cote : 1 M/SHAPVOV 27Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…Société Historique de Pontoise et Amis du Vexin, plan terrier de Vauréal - dépôts d'archives aux Archives…
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Description : Dans le cadre de la feuille de route pour l'égalité républicaine et l'intégration adoptée le 11 février 2014 par le gouvernement Ayrault, un poste de délégué interministériel à l'égalité républicaine et à l'intégration est crée par le décret n°2014-385. La fonction de...Extrait de la notice :
…suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…le suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
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Description : La maison départementale des personnes handicapées est instituée par la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et définie par le décret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 relatif à...Extrait de la notice :
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d…
…évaluations portent sur le handicap et les besoins de compensation, lesquels sont définis dans un plan…
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d’être…
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Description : Le décret du 2 mars 1977 ouvre la possibilité au ministère de la Justice de créer par arrêté ministériel des délégations régionales de l'Education surveillée. Le ressort de ces délégations, dont la création effective se fait en 1977-1978, peut couvrir une ou plusieurs régions....Extrait de la notice :
…public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
…secteurs public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
…public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…