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Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan…
…PLAN…
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Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
…PLAN…
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Cote : YBE2IC1Fonds : Fonds Yves Berthou (1861-1933)Extrait de la notice :
…Plan…
…plan (carte)…
…Plan en très mauvais état…
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Cote : 397 AH 126Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles…
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Cote : 351 AH 13Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…lettres (1948), projets (de loi, de statut, de convention, d'accord) (1947), conventions (1951-1952), plan…
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Description : Dans le cadre de la feuille de route pour l'égalité républicaine et l'intégration adoptée le 11 février 2014 par le gouvernement Ayrault, un poste de délégué interministériel à l'égalité républicaine et à l'intégration est crée par le décret n°2014-385. La fonction de...Extrait de la notice :
…suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…le suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
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Description : La maison départementale des personnes handicapées est instituée par la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et définie par le décret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 relatif à...Extrait de la notice :
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d…
…évaluations portent sur le handicap et les besoins de compensation, lesquels sont définis dans un plan…
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d’être…
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Description : Le décret du 2 mars 1977 ouvre la possibilité au ministère de la Justice de créer par arrêté ministériel des délégations régionales de l'Education surveillée. Le ressort de ces délégations, dont la création effective se fait en 1977-1978, peut couvrir une ou plusieurs régions....Extrait de la notice :
…public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
…secteurs public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
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Description : L’Agence nationale des services à la personne (ANSP) est créée par la loi du 26 juillet 2005 visant le développement des services à la personne. Ses missions et son organisation sont précisées par le décret du 14 octobre 2005 et transcrites dans l’article D. 129-16 à 129-29 du...Extrait de la notice :
…Sur le plan administratif, elle assure une mission de coordination de l’activité des 18 ministères…
…Sur le plan administratif, elle assure une mission de coordination de l’activité des 18 ministères concernés…
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Description : Les foyers d’accueil puis foyers d’action d’éducative sont des structures publiques d'action éducative en milieu ouvert dépendant de l’administration de l’Education surveillée (devenue en 1990 la Protection judiciaire de la jeunesse). Héritières des foyers qui, dans les années...Extrait de la notice :
…d’équipement de l’Equipement surveillé (intégré au IVe plan de développement économique et social…
…1960, suite à l’ordonnance du 23 décembre 1958, et se sont développées dans le cadre du premier plan…