-
Date de modification : 27 avril 2022Extrait de la notice :
…Bâti sans plan d’ensemble, ce territoire est issu du rassemblement des faubourgs de Versailles et du village du Petit Montreuil.…
…Bâti sans plan d’ensemble, ce territoire est issu du rassemblement des faubourgs de Versailles et du village du Petit Montreuil.…
Lieu de conservation : Commune de Versailles - Archives communales et communautaires -
Date de modification : 21 septembre 2022Extrait de la notice :
…Seule en effet, la Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan de scolarisation global avec…
…Seule en effet, la Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan de scolarisation global avec…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot -
Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château des Covet : - Etaiement de la façade est sur…
…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…
…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan du château : rez-dechaussée (1975). 1967-1975…
-
Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…Sensible aux revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan de reconquête, qui a…
…Le Gipreb est doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan Etat-région Provence-Alpes-Côte d'Azur…
…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) . L’étang de Berre : sauvegarde et réhabilitation (1999) .…
-
Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…communaux, d’hôtels, de débits de boissons : correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…
…réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…
-
Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…d’urbanisme). 1 N 17 Cessions de terrains par la commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…
…commune d’un terrain section C 141 et 142 confrontant le chemin des Plaines et la route de Gignac (1935) ; Acquisition de terrains / expropriation : plan…
…) pour l’agrandissement de l’école de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan, actes de vente…
-
Période : 1789 - 1984Extrait de la notice :
…: correspondance, carte. 1974 2 F 12 Entreprise aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…
-
Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Rue du Stade, accès à la crèche place Paul Codos, aménagement : plan, devis, correspondance (marché Transvia), paiements.…
…(Ensuès-la-Redonne), travaux à la madrague de Gignac-la-Nerthe Lutte contre la pollution des eaux et de l’air 1946-1964 1948-1974 1977-1979 47 Plan…
-
Période : 1554 - 1790Extrait de la notice :
…Le cadastre se présente sous forme de listes de propriétaires fonciers, décrivant leurs biens immeubles, sans aucun plan ou dessin figuré.…
