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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…Battambang : rapports (1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan (1904), JO (1904), catalogues…
…PLAN…
…Battambang : rapports (1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan (1904), JO (1904), catalogues…
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Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…d'administration (1927), presse (1926), coupures de presse (1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
…PLAN…
…d'administration (1927), presse (1926), coupures de presse (1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
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Cote : 397 AH 126Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles (stockage et transformation…
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles (stockage et transformation…
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Cote : 351 AH 13Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…du conseil d'administration (1948), projets de lettres (1948), projets (de loi, de statut, de convention, d'accord) (1947), conventions (1951-1952), plan…
…du conseil d'administration (1948), projets de lettres (1948), projets (de loi, de statut, de convention, d'accord) (1947), conventions (1951-1952), plan…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château des Covet : - Etaiement de la façade est sur…
…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…
…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan du château : rez-dechaussée (1975). 1967-1975…
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Période : 1875 - 1979Extrait de la notice :
…Il convient donc de se reporter à deux parties distinctes du plan de classement pour constituer l'ensemble de ces dossiers (dossiers classés par siège…
…Plan de classement : - Comités de direction (1953-1975) - Privilège d'émission (1914-1975) - Bilans des sièges (1898-1975) - Renseignements…
…L'indexation a été réalisée pour les titres du plan de classement (descripteurs géographiques, organismes, personnes et matières).…
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Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…Sensible aux revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan de reconquête, qui a…
…Le Gipreb est doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan Etat-région Provence-Alpes-Côte d'Azur…
…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) . L’étang de Berre : sauvegarde et réhabilitation (1999) .…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…communaux, d’hôtels, de débits de boissons : correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…
…réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…d’urbanisme). 1 N 17 Cessions de terrains par la commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…
…commune d’un terrain section C 141 et 142 confrontant le chemin des Plaines et la route de Gignac (1935) ; Acquisition de terrains / expropriation : plan…
…) pour l’agrandissement de l’école de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan, actes de vente…