Menu

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

7 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Série M édifices communaux
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château des Covet : - Etaiement de la façade est sur…

    …Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

    …du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan du château : rez-dechaussée (1975). 1967-1975…

  • Syndicat intercommunal de sauvegarde de l’étang de Berre (SISEB)
    Période : 1989 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Sensible aux revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan de reconquête, qui a…

    …Le Gipreb est doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan Etat-région Provence-Alpes-Côte d'Azur…

    …Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) . L’étang de Berre : sauvegarde et réhabilitation (1999) .…

  • Série J
    Période : 1790 - 1983
    Extrait de la notice :

    …communaux, d’hôtels, de débits de boissons : correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…

    …réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…

  • Série N
    Période : 1790 - 1983
    Extrait de la notice :

    …d’urbanisme). 1 N 17 Cessions de terrains par la commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…

    …commune d’un terrain section C 141 et 142 confrontant le chemin des Plaines et la route de Gignac (1935) ; Acquisition de terrains / expropriation : plan…

    …) pour l’agrandissement de l’école de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan, actes de vente…

  • série F
    Période : 1789 - 1984
    Extrait de la notice :

    …: correspondance, carte. 1974 2 F 12 Entreprise aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…

  • Série O
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Rue du Stade, accès à la crèche place Paul Codos, aménagement : plan, devis, correspondance (marché Transvia), paiements.…

    …(Ensuès-la-Redonne), travaux à la madrague de Gignac-la-Nerthe Lutte contre la pollution des eaux et de l’air 1946-1964 1948-1974 1977-1979 47 Plan…

  • Série CC finances
    Période : 1554 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Le cadastre se présente sous forme de listes de propriétaires fonciers, décrivant leurs biens immeubles, sans aucun plan ou dessin figuré.…

Liens