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Cote : 4 N 1019 - 2Période : 1939 - 1939Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Plan d'ensemble.…
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Cote : B-0070070/1 - B-0070084/1, B-0070084/3 - B-0070095/2, B-0070365/1 - B-0070366/1 - B-0070366/2Période : 1958 - 1983Fonds : Fonds Brac de PerrièreExtrait de la notice :
…Vème Plan.…
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Cote : B-0079352/1 - B-0079366/1Période : 1973 - 1980Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIIème plan.…
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Cote : B-0079342/1 - B-0079345/1Période : 1978 - 1981Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIIIème plan.…
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Cote : B-0079346/1 - B-0079350/1Période : 1982 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…IXème plan…
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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
…Plan calcul…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
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Cote : B-0069897/1Période : 1962 - 1965Fonds : Fonds André de LattreExtrait de la notice :
…; plan Posthuma ; plan Bernsteain : notes, correspondance.…
…Projets de réforme du système monétaire international (SMI), FMI généralités ; plan Maudling ; plan Triffin…
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Cote : 4 N 1030Période : 1866 - 1866Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Mirande, plan général de la sous-préfecture, plan masse.…
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Cote : 4 N 1213Période : 1873 - 1873Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Plan A, plan au niveau du rez-de-chaussée.…