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Date de modification : 20 mars 2023Extrait de la notice :
…D’autres projets suivent les évolutions législatives, comme le plan d’extension et d’embellissement de Maurice Boutterin, à la suite des lois de 1919 et…
…D’autres projets suivent les évolutions législatives, comme le plan d’extension et d’embellissement de Maurice Boutterin, à la suite des lois de 1919 et…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre 1808 et 1841), l’état de sections qui en est en…
….............................................................. 187 6 Introduction Pour chaque commune on trouve les documents suivants : - Atlas : plan…
…Ces atlas se composent d’un plan d’assemblage et de feuilles correspondant à chacune des sections.…
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Période : 1942Extrait de la notice :
…. — Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan) ; enquêtes ; avis du conseil d’hygiène. 1830…
…1866-1919 5 M 53 1866-1901 5 M 54 1903-1919 5 M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…Dépôts de matières fécales, vidanges, dépôts d’engrais, fosses à immondices, dépôts d’ordures ménagères : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart par Maurange (1860) pour installation d’un bureau…
…Dans ce dossier : réseau de Saint-Junien, modification du tracé des lignes, plan de la ville de Saint-Junien 1/2 500e (1910). 1906-1914 P 563 Lignes…
…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…
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Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds du bailliage de Châteauroux, dans l'ordre du plan de classement : édits et déclarations du roi, minutes, audiences, plumitifs…
…mariages. 20 mars - Ordonnance du bailliage interdisant de célébrer aucun office en l’église Saint-Denis de Châteauroux à cause de son état de délabrement (plan…
…, chevalier, seigneur du Plessis et Jean-Baptiste Patureau, écuyer, seigneur du Broutet, au sujet du droit de chasse en la paroisse de Tendu. 1 B 649 Plan…
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Période : 1551 - 1988Extrait de la notice :
…[1760] 103 J 39 Plan n° 1, sans légende [La Gratinerie, bois de Bouges]. s. d.…
…[v. 1760] Encre et aquarelle sur papier entoilé, 71,5 x 50,5 cm. 103 J 41 Plan n° 3, sans légende. s. d.…
…[v. 1760] Encre et aquarelle sur papier entoilé, 71 x 52,3 cm. 103 J 43 Plan n° 6, sans légende [Montifault]. s. d.…
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Période : 1805 - 1943Extrait de la notice :
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…. — Plan (1856) ; devis ; adjudication des travaux ; rapports ; correspondance.…
…Aménagement d’une maison d’arrêt dans les dépendances : plan (s.d.) (1819) ; correspondance (1818-1826).…
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Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…On y trouvera, dans l'ordre du plan de classement : Bailliage : édits et déclarations, minutes, audiences, jugements par défaut, causes jugées en dernier…
…Forêt de Saint-Paul (Vicq-sur-Nahon) : croquis et procès verbal d'arpentage par Jean Legendre, arpenteur des forêts du Roi à Bourges (n° 72) (1730). - Plan…
…une lieue de Neuvy-Saint-Sépulchre), par Legendre, avec lettre de commission et procès verbal mentionnant le dépôt au greffe d’Issoudun (24) (1737). - Plan…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes, des Contributions indirectes sur le plan départemental…
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Période : 1958 - 2005Extrait de la notice :
…Contient : plan d'ensemble de l'aérodrome de Châteauroux–Villers et du complexe des Tourneix à Saint-Maur. 5 Corps du répertoire 105 J 1 Documents…
…de Claude Mitaty (pilote) et Étienne Deletang (1984), avec 10 photographies « étiquetées » NR pour Nouvelle République, photographie (1988) : au 1er plan…
…Cross international Le Pêchereau 15 : correspondance, prospectus, programmes, manuel du commissaire, cartes de coureurs vierges, feuilles de départ, un plan…
