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Date de modification : 20 mars 2023Extrait de la notice :
…D’autres projets suivent les évolutions législatives, comme le plan d’extension et d’embellissement de Maurice Boutterin, à la suite des lois de 1919 et…
…D’autres projets suivent les évolutions législatives, comme le plan d’extension et d’embellissement de Maurice Boutterin, à la suite des lois de 1919 et…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Cote : 7W/115Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…. - Centre de formation de "La Forêt" à Saint-Sauvant : plan, projet de restauration, restructuration de la cantine.…
…. - Centre de formation de "La Forêt" à Saint-Sauvant : plan, projet de restauration, restructuration de la cantine.…
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Cote : 7W/146Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Extension d'un atelier relais avec logements : marché public de travaux, demande de permis de construire, plan, maîtrise d'œuvre et réception des travaux…
…Extension d'un atelier relais avec logements : marché public de travaux, demande de permis de construire, plan, maîtrise d'œuvre et réception des travaux…
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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Elle indique le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles.…
…Elle indique le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles.…
Lieu de conservation : Tarbes et communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Service archives -
Cote : 7W/236Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…(COULAIS consultants) : propositions techniques et financières, étude (2011) ; coordination sécurité et protection de la santé : offre retenue (MCS), plan…
…général de coordination simplifié ; contrôle technique : offre retenue (SOCOTEC), proposition et rapport initial (2011) ; plan d'approvisionnement territorial…
…(COULAIS consultants) : propositions techniques et financières, étude (2011) ; coordination sécurité et protection de la santé : offre retenue (MCS), plan…
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Cote : 7W/172Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Permis de construire, maîtrise d'œuvre, rapport d'études géotechniques, plan général de coordination SPS, rapports de contrôle, demande de subventions,…
…Permis de construire, maîtrise d'œuvre, rapport d'études géotechniques, plan général de coordination SPS, rapports de contrôle, demande de subventions,…
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Cote : 7W/232Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…construction : dossiers des ouvrages exécutés pour le gros œuvre par LEGRAND BATISSEURS (lot 1) avec épure d'implantation, fiches techniques, plans escaliers, plan…
…construction : dossiers des ouvrages exécutés pour le gros œuvre par LEGRAND BATISSEURS (lot 1) avec épure d'implantation, fiches techniques, plans escaliers, plan…
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Cote : 7W/217Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Maison dite du XVe siècle à Jazeneuil, mise en sécurité de la toiture : dossier de l'entreprise SARL ABAUX, mémoire technique, factures, plan, réception…
…Maison dite du XVe siècle à Jazeneuil, mise en sécurité de la toiture : dossier de l'entreprise SARL ABAUX, mémoire technique, factures, plan, réception…
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Cote : 7W/121Période : 1990 - 2016Extrait de la notice :
…Construction de la déchetterie : avant-projet, plans, réception des travaux ; projet de décharge : plan, courrier, autorisation, relevés cadastraux (1990…
…Construction de la déchetterie : avant-projet, plans, réception des travaux ; projet de décharge : plan, courrier, autorisation, relevés cadastraux (1990…
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Cote : 176W/76Période : 2007 - 2013Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Priorité "Santé-vie quotidienne" : dossiers de subvention pour la mise en place d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics…
…sur la communauté de communes de la Villedieu du Clain, la création d'un jardin sonore à Iteuil, un plan intercommunal d'accessibilité des espaces publics…
…Priorité "Santé-vie quotidienne" : dossiers de subvention pour la mise en place d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics…