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Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan…
…PLAN…
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Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
…PLAN…
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Cote : 397 AH 126Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles…
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Cote : 351 AH 13Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…lettres (1948), projets (de loi, de statut, de convention, d'accord) (1947), conventions (1951-1952), plan…
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Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
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Période : 1805 - 1943Extrait du PDF d'origine
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…
…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…
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Période : 1551 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Plan du parc du château de Bouges dressé par M. Page.…
…[fin XIXe-début XXe s.] 103 J 98 Plan du territoire de chasse de M.…
…Lacune (manque la partie droite du plan). Section C dite des Vignes. s. d.…
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Période : 1886 - 1958Extrait du PDF d'origine
…Le plan de classement adopté rend compte des différentes activités de l'entreprise.…
…Cotton : réalisation de diverses pièces mécaniques (ne contient qu’un plan, s. d.).…
…Peyrot : installation d’une mouture par cylindres (ne contient qu’un plan, 1910-1911).…
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Période : 1942Extrait du PDF d'origine
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Période : 1958 - 2005Extrait du PDF d'origine
…Rallycross : plan du circuit de Marville 16 (1984), programme officiel du Championnat de France (2005…
…obstacles, avantprojet – 4 plans, projet – 5 plans, convention d'utilisation du terrain municipal, plan…
…prospectus, programmes, manuel du commissaire, cartes de coureurs vierges, feuilles de départ, un plan…