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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…Les corporations jouent également un rôle politique de premier plan en élisant l’Ammeister, principal…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Date de modification : 24 août 2021Extrait de la notice :
…corporations [par Benoît JORDAN] Les jardiniers à Strasbourg dans le recensement de 1789 et sur le plan…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Date de modification : 21 septembre 2022Extrait de la notice :
…Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Les villes se dotent d’espaces verts, avec un plan d’eau si possible, pour favoriser cette pratique bénéfique…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
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Période : 1942Extrait de la notice :
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…
…Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…
…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…
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Période : 1805 - 1943Extrait de la notice :
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…
…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…
…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…
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Période : 1796 - 1838Extrait de la notice :
…Bâtiment : réparations diverses (an XI-1837) ; cession des immeubles à la ville de Limoges (1836-1841) ; plan…
…Bâtiment : réparations diverses (an XI-1837) ; cession des immeubles à la ville de Limoges (1836-1841) ; plan…